CB

Marque suisse · 649504 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
649504
Numéro de demande
55787/2013
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CB ((fig.))
Déposée
23 sept. 2013
Enregistrée
7 oct. 2013
Publiée
7 oct. 2013
Radiée
19 avr. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Vélos; Cadres de bicyclettes

Texte déposé

Fahrräder; Fahrradrahmen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.04.2024

    Publié dans Swissreg le 19.04.2024

  2. 7 oct. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.