Marque figurative

Marque suisse · 649521 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
649521
Numéro de demande
54265/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 avr. 2013
Enregistrée
8 oct. 2013
Publiée
8 oct. 2013
Protégée jusqu’au
9 avr. 2033
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
03.03.01, 03.03.15, 03.03.24, 04.03.09, 04.03.19, 08.07.11, 25.07.01, 25.07.06, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Chocolat, produits à base de chocolat

Texte déposé

Schokolade, Schokoladeprodukte.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  2. 8 oct. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.