caprice élégant

Marque suisse · 649579 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
649579
Numéro de demande
51585/2013
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
caprice élégant ((fig.))
Déposée
13 sept. 2013
Enregistrée
9 oct. 2013
Publiée
9 oct. 2013
Radiée
9 avr. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie; bijoux fantaisie; breloques; boîtes à bijoux; articles de bijouterie; porte-clés de fantaisie; montres; articles de bijouterie en matières plastiques; articles de bijouterie en plaqué; perles pour la confection de bijoux

Texte déposé

Bijouterie; bijoux fantaisie; breloques; boîtes à bijoux; articles de bijouterie; porte-clés de fantaisie; montres; articles de bijouterie en matières plastiques; articles de bijouterie en plaqué; perles pour la confection de bijoux.

Meubles

Sculptures en bois, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois; décorations de fête en matières plastiques; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois (autres que décorations pour arbres de Noël).

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail par le biais de réseaux informatiques globaux; vente au détail et vente en gros; services de regroupement, pour des tiers, de produits divers à l'exclusion de leur transport, permettant à la clientèle de les voir et de les acheter commodément.

Éducation, divertissement et sport

Préparation, animation et organisation d'ateliers (formation); services d'éducation et d'instruction en matière d'art et artisanat.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.04.2024

    Publié dans Swissreg le 09.04.2024

  2. 31 oct. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Tania Villard Hirsig, Rue Saint-Germain 36, 1030 Bussigny → Tania Villard Hirsig, Rue de Remanan 19, 1030 Bussigny

    Publié dans Swissreg le 31.10.2013

  3. 9 oct. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.