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Marque suisse · 649846 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
649846
Numéro de demande
56278/2013
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 mai 2013
Enregistrée
16 oct. 2013
Publiée
16 oct. 2013
Radiée
23 déc. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 20 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Heli Reymond Sàrl, Sur les quais 15, 1342 Le Pont → Velati Dominique, Avenue de Warnery 4, 1110 Morges

    Publié dans Swissreg le 20.04.2015

  3. 16 oct. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

Velati Dominique

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.