Marque figurative

Marque suisse · 649878 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
649878
Numéro de demande
62246/2013
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 oct. 2013
Enregistrée
17 oct. 2013
Publiée
17 oct. 2013
Radiée
3 mai 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Bières et boissons sans alcool

Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons

Texte déposé

Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    03.05.2024

    Publié dans Swissreg le 03.05.2024

  2. 17 oct. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.