CONTELEC
Marque suisse · 650416 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 650416
- Numéro de demande
- 58918/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CONTELEC ((fig.))
- Déposée
- 19 juil. 2013
- Enregistrée
- 31 oct. 2013
- Publiée
- 31 oct. 2013
- Protégée jusqu’au
- 19 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, en particulier indicateurs des valeurs mesurées, dispositifs de commande pour véhicules et dispositifs de transformation d'une quantité physique en signal électrique tels que capteurs de mesure d'angle, capteurs de mesure de déplacement et capteurs de mesure de couple; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, en particulier convertisseurs de signaux et résistances électriques telles que résistances fixes et potentiomètres; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, en particulier équipements pour programmer des capteurs et équipements pour mesurer et calibrer des capteurs; logiciels.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne → Ammann Conseils en brevets SA, Schwarztorstrasse 31, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 10 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 31 oct. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.