e-Pedal
Marque suisse · 65059/2015 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro de demande
- 65059/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 nov. 2015
- Radiée
- 10 nov. 2016
- Motif
- Rejetée pour motifs absolus
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Partie d'automobile, à savoir dispositif d'aide à la conduite pour contrôler les accélérations et les décélérations constitué d'un bouton d'allumage, d'une pédale d'accélérateur, de capteurs de vitesse et de position de la pédale d'accélérateur, d'un dispositif de contrôle de couple-moteur, d'un dispositif de contrôle des freins et d'un écran d'affichage des données; pédales d'accélérateurs pour automobiles; pédales de frein pour automobiles; parties d'automobiles.
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.