C CATENA
Marque suisse · 650889 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 650889
- Numéro de demande
- 60217/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C CATENA ((fig.))
- Déposée
- 21 août 2013
- Enregistrée
- 11 nov. 2013
- Publiée
- 11 nov. 2013
- Radiée
- 15 mars 2024
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.03.2024
Publié dans Swissreg le 15.03.2024
- 3 août 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.08.2017
- 11 nov. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.11.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.