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Marque suisse · 651088 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 651088
- Numéro de demande
- 60753/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 sept. 2013
- Enregistrée
- 13 nov. 2013
- Publiée
- 13 nov. 2013
- Radiée
- 27 mars 2024
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 08.03.2013 EM
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, poudre de tabac humide dite « snus »; cigarettes, cigares, cigarillos; substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac à but non-médical et non thérapeutique; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.03.2024
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 6 avr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JT International S.A., 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 6 avr. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26 → JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 13 nov. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.11.2013
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.