Marque figurative

Marque suisse · 651806 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
651806
Numéro de demande
64070/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 nov. 2013
Enregistrée
4 déc. 2013
Publiée
4 déc. 2013
Protégée jusqu’au
22 nov. 2033
Priorité
11.06.2013 NZ
Classification de Vienne
09.07.01, 09.07.25
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, préparations et boissons à base de café; café glacé; thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, pâte de chocolat, crèmes à tartiner, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; produits de boulangerie, pain, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels; crèmes glacées, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, desserts glacés, yoghourts glacés; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.10.2023

  2. 8 mars 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6 → BKS Rechtsanwälte AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6

    Publié dans Swissreg le 08.03.2021

  3. 20 mai 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  4. 20 mai 2020

    Transféré

    Titulaire
    FERRERO INTERNATIONAL S.A., Findel Business Center, Complexe B, Rue de Trèves, 2632 Findel, Luxembourg → SOREMARTEC S.A., 16 Route de Trêves, 2633 Senningerberg, Luxembourg
    Mandataire
    Beutler Künzi Stutz AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  5. 6 févr. 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

  6. 6 févr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → FERRERO INTERNATIONAL S.A., Findel Business Center, Complexe B, Rue de Trèves, 2632 Findel, Luxembourg
    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

  7. 4 déc. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.