RACINE

Marque suisse · 651834 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
651834
Numéro de demande
00681/2013
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 mars 1995
Enregistrée
4 déc. 2013
Publiée
4 déc. 2013
Radiée
17 oct. 2025
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: janvier 1991 Transfert partielle de la marque n° 417085.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.10.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 17.10.2025

  2. 18 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  3. 4 déc. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.