TOTO
Marque suisse · 652080 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 652080
- Numéro de demande
- 62049/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TOTO ((fig.))
- Déposée
- 4 oct. 2013
- Enregistrée
- 10 déc. 2013
- Publiée
- 10 déc. 2013
- Protégée jusqu’au
- 4 oct. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques [construction]; asphalte et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; tuiles non métalliques; carrelages non métalliques; briques; verre de construction; béton; ciment; pierre; panneaux pour la construction non métalliques; charpentes non métalliques; revêtements [construction] non métalliques; enduits [matériaux de construction]; planchers non métalliques; plafonds non métalliques; portes et panneaux de portes non métalliques; fenêtres et châssis de fenêtres non métalliques; escaliers non métalliques; toitures non métalliques; couvertures de toits non métalliques; portails non métalliques; clôtures non métalliques; volets non métalliques; glissières de sécurité non métalliques pour routes; matériaux de construction réfractaires non métalliques; panneaux pour la construction non métalliques, non lumineux et non mécaniques; moustiquaires [châssis non métalliques]; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; tombes non métalliques; kits de constructions préfabriqués non métalliques; balustres; goudron et poix; tuyaux de drainage non métalliques; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques; conduites d'eau non métalliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 24 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 24 avr. 2023
Partiellement radié
- LPS
- 17, Matériaux d'insonorisation pour bâtiments., 19, Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques [construction]; asphalte et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; tuiles non métalliques; carrelages non métalliques; briques; verre de construction; béton; ciment; pierre; panneaux pour la construction non métalliques; charpentes non métalliques; revêtements [construction] non métalliques; enduits [matériaux de construction]; planchers non métalliques; plafonds non métalliques; portes et panneaux de portes non métalliques; fenêtres et châssis de fenêtres non métalliques; escaliers non métalliques; toitures non métalliques; couvertures de toits non métalliques; portails non métalliques; clôtures non métalliques; volets non métalliques; glissières de sécurité non métalliques pour routes; matériaux de construction réfractaires non métalliques; panneaux pour la construction non métalliques, non lumineux et non mécaniques; moustiquaires [châssis non métalliques]; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; tombes non métalliques; kits de constructions préfabriqués non métalliques; balustres; goudron et poix; tuyaux de drainage non métalliques; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques; conduites d'eau non métalliques. → 19, Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques [construction]; asphalte et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; tuiles non métalliques; carrelages non métalliques; briques; verre de construction; béton; ciment; pierre; panneaux pour la construction non métalliques; charpentes non métalliques; revêtements [construction] non métalliques; enduits [matériaux de construction]; planchers non métalliques; plafonds non métalliques; portes et panneaux de portes non métalliques; fenêtres et châssis de fenêtres non métalliques; escaliers non métalliques; toitures non métalliques; couvertures de toits non métalliques; portails non métalliques; clôtures non métalliques; volets non métalliques; glissières de sécurité non métalliques pour routes; matériaux de construction réfractaires non métalliques; panneaux pour la construction non métalliques, non lumineux et non mécaniques; moustiquaires [châssis non métalliques]; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; tombes non métalliques; kits de constructions préfabriqués non métalliques; balustres; goudron et poix; tuyaux de drainage non métalliques; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques; conduites d'eau non métalliques.
- Classification internationale
- 17,19 → 19
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 20 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 10 déc. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.12.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.