M.A.D'E GVA
Marque suisse · 652334 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 652334
- Numéro de demande
- 64646/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M.A.D'E GVA ((fig.))
- Déposée
- 6 déc. 2013
- Enregistrée
- 16 déc. 2013
- Publiée
- 16 déc. 2013
- Protégée jusqu’au
- 6 déc. 2033
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 24.17.02, 27.01.01, 27.01.05, 27.05.01, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 sept. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sébastien Monney, 110, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates → Sébastien Monney, 28 Chemin Sous-le-Têt, 1233 Bernex
Publié dans Swissreg le 05.09.2017
- 16 déc. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.12.2013
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.