LA BREBISANE GLACE ARTISANALE
Marque suisse · 652547 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 652547
- Numéro de demande
- 64514/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA BREBISANE GLACE ARTISANALE ((fig.))
- Déposée
- 3 déc. 2013
- Enregistrée
- 19 déc. 2013
- Publiée
- 19 déc. 2013
- Protégée jusqu’au
- 3 déc. 2033
- Classification de Vienne
- 03.04.11, 03.04.24, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.22, 08.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 19 déc. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.12.2013
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.