IMOS System
Marque suisse · 652944 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 652944
- Numéro de demande
- 59036/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 juil. 2013
- Enregistrée
- 30 déc. 2013
- Publiée
- 30 déc. 2013
- Radiée
- 16 févr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 11.02.2013 EM
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Chirurgische, medizinische, ärztliche Instrumente und Apparate; künstliche Gliedmassen; orthopädische Artikel; chirurgische Implantate (aus künstlichen Materialien); medizinische Führungsdrähte; chirurgische Instrumente und Apparate für die orthopädische Chirurgie; künstliche Knochenimplantate; künstliche Gelenksimplantate; künstliche Wirbelsäulenimplantate; chirurgische Spezialwerkzeuge zum Einbringen von Implantaten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.02.2024
Publié dans Swissreg le 16.02.2024
- 30 déc. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.12.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.