La Grand'Rue
Marque suisse · 653384 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 653384
- Numéro de demande
- 59447/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 août 2013
- Enregistrée
- 14 janv. 2014
- Publiée
- 14 janv. 2014
- Protégée jusqu’au
- 1 août 2033
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins vinés; vins tranquilles; vins rouges; vins mutés; vins de table; vins de raisins japonais sucrés aux extraits de ginseng et écorces de quinquina; vins de fruits mousseux; vins blancs; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Champagne'; vins; vin de raisin; vin de fraise; vin de cuisine; punchs au vin; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Cognac'; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Armagnac'; cocktails de vins préparés; boissons à base de vin; apéritifs à base de vin; vins de liqueurs; vins doux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
- 14 févr. 2023
Rectifié
- Titulaire
- Ville de Morges, Service des finances, Place de l'Hôtel de Ville 1, CP 272, 1110 Mor → Ville de Morges, Service des finances, Place de l'Hôtel de Ville 1, CP 272, 1110 Morges
Publié dans Swissreg le 14.02.2023
- 11 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- Domaine de la Ville de Morges Sàrl, Ch. de la Morgette 2, 1110 Morges → Ville de Morges, Service des finances, Place de l'Hôtel de Ville 1, CP 272, 1110 Mor
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 14 janv. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.01.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.