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Marque suisse · 653704 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
653704
Numéro de demande
59417/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 nov. 2013
Enregistrée
23 janv. 2014
Publiée
23 janv. 2014
Protégée jusqu’au
5 nov. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés; résines synthétiques; résines synthétiques thermoplastiques et thermodurcissables et composés organiques de moulage, à usage général dans les arts industriels; produits chimiques intermédiaires; composés organosiliciés, à savoir polysiloxanes et silanes sous forme de résines, pâtes, fluides, élastomères, produits vulcanisants et accélérateurs; antimoussants; catalyseurs pour peintures; produits chimiques de développement et de fixation de films radiographiques et autres produits chimiques liés au développement desdits films; substances phosphorescentes; substances chimiques utilisées comme matières fissiles nucléaires; combustible pour réacteurs nucléaires; quartz fondu sous diverses formes, telles que disques, lingots, tiges et tubes à usage général dans les arts industriels; matières adhésives destinées à l'industrie; céramique d'alumine polycristalline à usage général dans les arts industriels; produits et flux de brasage; adhésifs thermoplastiques et thermodurcissables; produits chimiques, biochimiques et réactifs destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; produits, kits et réactifs chimiques pour l'analyse ou le diagnostic à usage scientifique, à savoir produits chimiques pour la séparation et la culture de cellules, la purification d'acide nucléique, nucléotides, nucléotides fluorescents, oligonucléotides, peptides, protéines, acides aminés, molécules organiques et marqueurs pour la synthèse d'ADN/ARN; réactifs de luminescence; réactifs pour la quantification de l'expression génique; réactifs pour le processus de réaction en chaîne de la polymérase; réactifs pour le processus d'amplification du cercle roulant; réactifs pour le clonage d'ADN et vecteurs, enzymes de modification et de restriction; réactifs pour l'étiquetage, le séquençage et l'analyse fragmentaire d'acides nucléiques et de protéines et la synthèse personnalisée; réactifs pour l'expression et la purification des protéines recombinantes; supports de chromatographie; réactifs pour l'électrophorèse, la bio-informatique, la spectrophotométrie et la fluorométrie; produits radiochimiques pour la recherche scientifique; réactifs pour essais des proximités scintillantes; kits et produits d'essais d'analyse à débit élevé de données pour l'élaboration de médicaments; réactifs pour la microscopie laser à haute résolution, fluoroscopique et à foyer commun; produits chimiques spécialisés destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; gaz et mélanges gazeux à usage industriel, de recherche et scientifique; produits et substances chimiques pour la fabrication de produits pharmaceutiques, produits et substances de diagnostic; réactifs de test chimiques, solutions salines et papiers enduits de réactifs, tous à usage scientifique et pour laboratoires; éléments chimiques fissiles pour la recherche scientifique; éléments et isotopes radioactifs destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; normes et sources radioactives destinées aux techniques radiographiques; sources radioactives pour techniques de stérilisation, de purification et de test non destructives; radionucléides pour la recherche scientifique; produits et composés chimiques pour le traitement de systèmes d'alimentation en eau, systèmes de traitement des eaux usées, circuits d'eau de refroidissement, systèmes de production de vapeur et d'eau de chaudière, systèmes de condensat de chaudière, systèmes de séparation de liquide, systèmes de clarification de l'eau et de déshydratation dans des systèmes aqueux, systèmes de conditionnement, systèmes d'épuration des gaz, systèmes de procédés industriels, systèmes de traitement des combustibles, systèmes de traitement du gaz et des hydrocarbures, systèmes pétrochimiques et de traitement du pétrole et du gaz, systèmes de fabrication du papier et de la pâte, systèmes de revêtement plastique et métallique, systèmes de traitement des métaux; produits chimiques, à savoir additifs chimiques pour essence, additifs pour mazout léger et additifs pour améliorer les performances de carburants de moteurs à turbine; matériaux granulaires en sac chimiquement traités absorbant l'eau à placer dans des réservoirs de carburant; kits de test composés de réactifs pour déterminer la présence d'algues et d'organismes organiques actifs dans le diesel; cultures bactériennes et éléments nutritifs pour le traitement des boues et des eaux usées; produits chimiques polymères pour disperser les particules dans des équipements de production de vapeur; produits et composés chimiques utilisés comme agents antisalissures et désémulsifiants dans des opérations de fabrication du coke et de produits dérivés dans la sidérurgie; produits chimiques, catalyseurs, produits en plastique semi-ouvré utilisés comme matériaux, matières filtrantes pour supprimer les gaz acides, plastiques non traités, cristaux en trichite et gris de zinc; produits radiopharmaceutiques à usage scientifique et pour la recherche; matériaux polymères de membrane pour la séparation de liquide

Texte déposé

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés; résines synthétiques; résines synthétiques thermoplastiques et thermodurcissables et composés organiques de moulage, à usage général dans les arts industriels; produits chimiques intermédiaires; composés organosiliciés, à savoir polysiloxanes et silanes sous forme de résines, pâtes, fluides, élastomères, produits vulcanisants et accélérateurs; antimoussants; catalyseurs pour peintures; produits chimiques de développement et de fixation de films radiographiques et autres produits chimiques liés au développement desdits films; substances phosphorescentes; substances chimiques utilisées comme matières fissiles nucléaires; combustible pour réacteurs nucléaires; quartz fondu sous diverses formes, telles que disques, lingots, tiges et tubes à usage général dans les arts industriels; matières adhésives destinées à l'industrie; céramique d'alumine polycristalline à usage général dans les arts industriels; produits et flux de brasage; adhésifs thermoplastiques et thermodurcissables; produits chimiques, biochimiques et réactifs destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; produits, kits et réactifs chimiques pour l'analyse ou le diagnostic à usage scientifique, à savoir produits chimiques pour la séparation et la culture de cellules, la purification d'acide nucléique, nucléotides, nucléotides fluorescents, oligonucléotides, peptides, protéines, acides aminés, molécules organiques et marqueurs pour la synthèse d'ADN/ARN; réactifs de luminescence; réactifs pour la quantification de l'expression génique; réactifs pour le processus de réaction en chaîne de la polymérase; réactifs pour le processus d'amplification du cercle roulant; réactifs pour le clonage d'ADN et vecteurs, enzymes de modification et de restriction; réactifs pour l'étiquetage, le séquençage et l'analyse fragmentaire d'acides nucléiques et de protéines et la synthèse personnalisée; réactifs pour l'expression et la purification des protéines recombinantes; supports de chromatographie; réactifs pour l'électrophorèse, la bio-informatique, la spectrophotométrie et la fluorométrie; produits radiochimiques pour la recherche scientifique; réactifs pour essais des proximités scintillantes; kits et produits d'essais d'analyse à débit élevé de données pour l'élaboration de médicaments; réactifs pour la microscopie laser à haute résolution, fluoroscopique et à foyer commun; produits chimiques spécialisés destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; gaz et mélanges gazeux à usage industriel, de recherche et scientifique; produits et substances chimiques pour la fabrication de produits pharmaceutiques, produits et substances de diagnostic; réactifs de test chimiques, solutions salines et papiers enduits de réactifs, tous à usage scientifique et pour laboratoires; éléments chimiques fissiles pour la recherche scientifique; éléments et isotopes radioactifs destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; normes et sources radioactives destinées aux techniques radiographiques; sources radioactives pour techniques de stérilisation, de purification et de test non destructives; radionucléides pour la recherche scientifique; produits et composés chimiques pour le traitement de systèmes d'alimentation en eau, systèmes de traitement des eaux usées, circuits d'eau de refroidissement, systèmes de production de vapeur et d'eau de chaudière, systèmes de condensat de chaudière, systèmes de séparation de liquide, systèmes de clarification de l'eau et de déshydratation dans des systèmes aqueux, systèmes de conditionnement, systèmes d'épuration des gaz, systèmes de procédés industriels, systèmes de traitement des combustibles, systèmes de traitement du gaz et des hydrocarbures, systèmes pétrochimiques et de traitement du pétrole et du gaz, systèmes de fabrication du papier et de la pâte, systèmes de revêtement plastique et métallique, systèmes de traitement des métaux; produits chimiques, à savoir additifs chimiques pour essence, additifs pour mazout léger et additifs pour améliorer les performances de carburants de moteurs à turbine; matériaux granulaires en sac chimiquement traités absorbant l'eau à placer dans des réservoirs de carburant; kits de test composés de réactifs pour déterminer la présence d'algues et d'organismes organiques actifs dans le diesel; cultures bactériennes et éléments nutritifs pour le traitement des boues et des eaux usées; produits chimiques polymères pour disperser les particules dans des équipements de production de vapeur; produits et composés chimiques utilisés comme agents antisalissures et désémulsifiants dans des opérations de fabrication du coke et de produits dérivés dans la sidérurgie; produits chimiques, catalyseurs, produits en plastique semi-ouvré utilisés comme matériaux, matières filtrantes pour supprimer les gaz acides, plastiques non traités, cristaux en trichite et gris de zinc; produits radiopharmaceutiques à usage scientifique et pour la recherche; matériaux polymères de membrane pour la séparation de liquide.

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits pour l'industrie de la finition des métaux, à savoir produits aqueux acide de rinçage final; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits pour circuits d'eau de refroidissement; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits, à savoir enduits résineux pour surfaces métalliques et de maçonnerie; matériaux de revêtement, liquides de morsure; cartouches de toner pour imprimantes; cartouches d'encre pour imprimantes; toners, toners pour copieurs, toners pour télécopieurs

Texte déposé

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits pour l'industrie de la finition des métaux, à savoir produits aqueux acide de rinçage final; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits pour circuits d'eau de refroidissement; inhibiteurs de corrosion sous forme d'enduits, à savoir enduits résineux pour surfaces métalliques et de maçonnerie; matériaux de revêtement, liquides de morsure; cartouches de toner pour imprimantes; cartouches d'encre pour imprimantes; toners, toners pour copieurs, toners pour télécopieurs.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits nettoyants contenant des produits et composés chimiques pour nettoyer l'acier, l'aluminium, les surfaces métalliques galvanisées et mélangées à usage industriel général pour la fabrication de produits métalliques; agents nettoyants contenant des produits et composés chimiques à usage industriel pour enlever les contaminants de systèmes de procédés industriels; décapants pour peinture contenant des produits et composés chimiques pour enlever la peinture de surfaces d'équipements dans des opérations de cabines de peinture au pistolet

Texte déposé

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits nettoyants contenant des produits et composés chimiques pour nettoyer l'acier, l'aluminium, les surfaces métalliques galvanisées et mélangées à usage industriel général pour la fabrication de produits métalliques; agents nettoyants contenant des produits et composés chimiques à usage industriel pour enlever les contaminants de systèmes de procédés industriels; décapants pour peinture contenant des produits et composés chimiques pour enlever la peinture de surfaces d'équipements dans des opérations de cabines de peinture au pistolet.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels; extincteurs; casques de protection pour le sport; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport; logiciels de jeux; équipements de distribution de carburant, à savoir jauges électriques de niveau de carburant, valves de contrôle pour régulation du débit de gaz et canalisations de carburant; systèmes automatisés de gestion de stations-service composés de logiciels d'exploitation pour des pompes à carburant étalonnées, des panneaux de contrôle du débit, des conduites de carburant et des pistolets de distribution pour l'avitaillement de véhicules terrestres et marins et d'avions; compteurs de gaz; systèmes de communication et de signalisation embarqués et en bordure de route, systèmes d'inspection de trains, systèmes de notification de croisements, appareils de commande électrique d'aiguillage; systèmes de suivi et de surveillance par GPS pour les industries du transit et des chemins de fer; dispositifs et produits de distribution électrique, à savoir condensateurs, coupe-circuits, tableaux de répartition de coupe-circuits, ferme-circuits, disjoncteurs, commutateurs, contacteurs, redresseurs de courant, limiteurs de courant, contacts électriques, collecteurs électriques, conducteurs électriques, connecteurs électriques, contrôleurs électriques, inducteurs électriques, systèmes d'alimentation électrique, tableaux de distribution et boîtes de dérivation d'électricité, consoles de distribution d'électricité, tableaux et boîtes de commutation d'électricité; logiciels destinés aux personnes chargées du dépannage et de l'entretien de contrôleurs programmables, logiciels pour l'analyse des vaisseaux sanguins, y compris des vaisseaux cardiaques, également avec fonctions de calcul quant aux vaisseaux sanguins, logiciels pour équipements de surveillance médicale de patients, logiciels pour la réception, le traitement, la transmission et l'affichage de données, logiciels pour le développement de programmes personnalisés d'affectation de biens; logiciels à utiliser en ligne permettant aux vendeurs d'équipements de bureau de présenter des demandes, de gérer des portefeuilles et de communiquer avec la société; logiciels pour accéder à des informations en matière d'hypothèque et d'assurance, logiciels de collecte de données concernant les signes vitaux, logiciels pour l'analyse de systèmes électriques et manuels d'instruction électroniques vendus sous forme d'ensemble, logiciels destinés aux employés d'institutions financières pour déterminer les investissements financiers des clients et traiter la vente des investissements identifiés, logiciels pour obtenir des informations sur le risque d'inondation de biens immobiliers, logiciels pour le développement d'interfaces utilisateurs graphiques et la visualisation de données, logiciels de calcul des paiements hypothécaires, logiciels de régulation et de gestion de services d'entretien de flottes de véhicules, logiciels pour utiliser et accéder à des services informatiques commerciaux, logiciels pour l'obtention par les clients d'informations sur les portefeuilles de baux, logiciels pour un système d'informations radiologiques pour radiologues et départements de radiologie, logiciels de gestion de bases de données contenant des informations sur les employés et les patients à des fins d'archivage et de suivi des patients, logiciels installés sur et utilisés avec des PC et des équipements de surveillance médicale pour interfaces utilisateurs graphiques, logiciels pour l'envoi de données cryptées et compressés sur des systèmes de radiomessagerie (transport), logiciels de fourniture d'accès à des sites web où les acheteurs et les vendeurs peuvent faire des affaires par voie électronique, et logiciels pour la navigation souterraine, à savoir la navigation de l'assemblage d'une sonde de fond pour le forage pétrolier et assemblages de forage afin d'acheminer des installations souterraines; instruments et appareils électroniques, nucléaires, industriels et de laboratoires, de test, mesure, calcul et contrôle; produits électriques, produits pour la production et la distribution d'électricité et produits de protection contre les surtensions, à savoir parafoudres, barres blindées; condensateurs; contacteurs d'éclairage; commandes et dispositifs d'entrée/sortie; fusibles; commandes d'éclairage; boîtiers d'interrupteurs, DEL, à savoir diodes électroluminescentes, régulateurs de tension d'électricité, protecteurs contre les surtensions, limiteurs de surtension, voltmètres, tableaux de circuits électriques, relais et minuteries, solénoïdes et interrupteurs de fin de course, démarreurs manuels à pleine tension, démarreurs à tension réduite, interrupteurs et sectionneurs électriques, répartiteurs de tableaux de circuits et panneaux de pompage, coupe-circuits et sectionneurs, transformateurs, tableaux de circuits électriques et d'éclairage électrique, fils électriques, câbles, cordons et conducteurs, câblage électrique et accessoires, parafoudres, compteurs d'électricité, wattmètres, résistances de terre, capteurs d' humidité et de température; capteurs de calibrage industriel, boutons-poussoirs, centres de commande de moteurs et leurs commandes électriques et régulateurs de tension compris dans cette classe; logiciels et programmes informatiques à usage médical, industriel et pour la recherche; appareils d'électrophorèse; colonnes et pompes chromatographiques; appareils pour la microfabrication à rayons laser ou à rayons de particules; appareils pour systèmes de bio-informatique; appareils de scintillation; appareils d'imagerie destinés aux émissions radioactives et luminescentes; systèmes intégrés de synthèse et de purification; appareils pour fabriquer des oligonucléotides; systèmes optiques à laser pour l'imagerie numérique; verrerie de laboratoire; fioles et micro-fioles; plaquettes à microtitres; logiciels pour la gestion de salles d'opération d'hôpitaux; logiciels pour la gestion d'informations sur les soins intensifs; logiciels de commande d'opérations industrielles; logiciels et leurs manuels vendus sous forme d'ensemble pour la gestion d'usines; programmes informatiques à interface graphique pour le contrôle de machines dans des applications d'automatisation industrielle; logiciels de création de présentations graphiques et d'édition d'interfaces de données dynamiques pour des applications graphiques en temps réel à usage industriel et commercial; logiciels de communications pour connecter les utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels pour le moulage par injection de plastique; logiciels pour la commande, la surveillance, la simulation, les communications, l'enregistrement et la collecte de données et l'automatisation d'usines; logiciels pour l'intégration d'opérations de machines de fabrication, le contrôle de processus, la fourniture de données pour la visualisation, le suivi des problèmes et la génération de rapports de production; progiciels pour l'exploitation et la programmation de meuleuses dans l'industrie de la fabrication; matériel informatique pour le contrôle de procédés industriels, à savoir moniteurs informatiques; ordinateurs portables, cartes Ethernet et câbles; matériel de mise en réseau d'ordinateurs, cartes de mémoire; micropuces; microprocesseurs; concentrateurs, commutateurs et routeurs de réseaux informatiques, accessoires d'ordinateur, dispositifs d'affichage et terminaux; tableaux blancs informatiques; processeurs et cartes système; contrôleurs d'appel, interfaces opérateurs, interfaces de référence et collecteurs de données; applications de contrôle et de fabrication, à savoir de contrôle statistique de processus, de collecte de données, de commande numérique directe; systèmes de gestion de documents; produits et systèmes de traitement de signaux numériques, à savoir, commandes d'automatisation industrielle et contrôleurs logiques programmables; produit de contrôle adaptatif sous forme de contrôleur externe pour optimiser les performances de coupe grossière et semi-grossière de machines-outils; matériel d'entrée/sortie distribués et éloignés, modules d'entrée/sortie, modules d'interface, alimentations électriques et matériel de montage; systèmes d'alarme anti-vol et anti-effraction; dispositifs de sécurité, à savoir ordinateurs de programmation logique, panneaux de commande, détecteurs électroniques d'effraction, détecteurs électroniques de bris de vitre, détecteurs électroniques de vibrations, contacts magnétiques pour systèmes de sécurité, plaques d'interrupteurs électroniques, détecteurs électroniques de mouvements pour systèmes d'alarme, interrupteurs électroniques sensibles aux mouvements, sirènes à raccordement fixe, haut-parleurs audio, pilotes électroniques, systèmes de contrôle d'accès et de surveillance à alarme; alarmes et détecteurs d'incendie, de chaleur et de fumée; systèmes de contrôle d'accès à carte informatique; lecteurs de cartes, encodeurs de cartes et cartes encodées pour systèmes de contrôle d'accès à carte; caméras vidéo; dispositifs vidéo de reconnaissance d'objets; dispositifs vidéo de suivi d'objets; dispositifs vidéo de lecture de plaques d'immatriculation; dispositifs vidéo de vérification d'alarme; dispositifs vidéo de reconnaissance faciale; dispositifs vidéo de reconnaissance de véhicules; dispositifs vidéo de détection de trafic; dispositifs vidéo de contrôle de portes d'accès; dispositifs vidéo de détection d'effraction; matériel ou logiciels de traitement qui analysent des images vidéo numériques pour extraire, enregistrer et rapporter automatiquement des renseignements, et systèmes de surveillance vidéo à distance pour applications de sécurité et de surveillance; moniteurs vidéo centraux; magnétoscopes; appareils de prises de vue; systèmes vidéo en circuit fermé; systèmes vidéo en circuit fermé composés d'une ou plusieurs caméras et de boîtiers de caméras; émetteurs-récepteurs sans fil, à faible portée et à radiofréquences; émetteurs/récepteurs pour lignes électriques; matériel de contrôle de communications pour l'exploitation de caméras en circuit fermé; matériel de contrôle de communications, à savoir commandes à pavé numérique, commutateurs de matrice, multiplexeurs, enregistreurs vidéo numériques, dômes à zoom panoramique basculant intégré, contrôleurs vidéo à distance, récepteurs, alarmes électroniques, déclencheurs et commandes de gestion et dispositifs de transmission vidéo vendus séparément ou comme éléments d'un système d'exploitation de caméras en circuit fermé; assistants numériques personnels configurés pour être utilisés par des professionnels de l'immobilier; dispositifs d'interfaces de communications pour assistants numériques personnels; systèmes de transmission à fibre optique, à savoir émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs à fibre optique pour la transmission de signaux vidéo, audio et de données via des fibres optiques; interrupteurs électriques; dispositifs de verrouillage électromécaniques; cartes magnétiques pour serrurerie, contrôle d'accès, contrôle de présence, alarmes et systèmes de sécurité; matériel électronique portable pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données et le déclenchement de serrures électroniques; cartes d'accès électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès magnétiques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à mémoire et leurs lecteurs et encodeurs; cartes de proximité et leurs lecteurs et encodeurs; clés électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à code à barres et leurs lecteurs, encodeurs et plastifieuses; pavés numériques d'accès; repères de pistage de fréquences radio; systèmes de commande et de pistage composés d'un ou plusieurs détecteurs, émetteurs-récepteurs et balises radiofréquences pour déterminer et contrôler la localisation et les mouvements de biens corporels, stocks et personnes; capteurs à infrarouge; matériel informatique et logiciels de gestion d'infrastructures et de contrôle de systèmes d'accès d'infrastructures et leurs composants, à savoir tableaux de commande, lecteurs de cartes d'accès et équipements et systèmes d'imagerie vidéo, de surveillance vidéo, d'enregistrement de disques durs numériques, de transmission de réseau et d'accès à distance; serveurs de stockage vidéo numériques en réseau, applications de surveillance et de contrôle d'accès, surveillance d'alarme et de sécurité, logiciels et matériel informatique de contrôle et d'exploitation de systèmes d'accès et de sécurité composés de systèmes de verrouillage, de portes, de dispositifs d'accès et d'identification et de boîtiers de sécurité sous forme de boîtes pour garder des clés; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles comme systèmes composés d'une ou plusieurs caméras de surveillance, caméras cachées, caméras de télévision en circuit fermé, boîtiers de caméras, supports de caméras, objectifs, moniteurs vidéo, enregistreurs vidéo, enregistreurs numériques, supports d'enregistrement vidéo, commutateurs vidéo, tableaux de commande, commandes à pavé numérique, commandes à manette, appareils d'interface pour alarmes et équipements de contrôle d'accès, émetteurs-récepteurs, récepteurs, émetteurs, processeurs de signaux, multiplexeurs, commutateurs de matrice, commandes, boîtiers de panneaux de commande, boîtiers d'interrupteurs, transformateurs, commutateurs, répartiteurs, câbles coaxiaux, connecteurs, détecteurs de mouvements, microphones et haut-parleurs; logiciels d'interface utilisateur et logiciels de contrôle pour la gestion de systèmes d'accès, de sécurité et d'extinction d'incendie; serrures électriques; matériel électronique portable informatique et de communication pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données pour l'exploitation de dispositifs de verrouillage électroniques; porte-clés électroniques, lecteurs et encodeurs; logiciels et matériel informatique de traitement de l'information; alimentations électriques, à savoir batteries, redresseurs/régulateurs de courant/tension et transformateurs; panneaux de commande, à savoir appareils électroniques conçus pour surveiller électroniquement une activité prédéterminée et activer une alarme antivol; haut-parleurs de sirène et pilotes de sirènes électroniques, à savoir générateurs de tonalité et amplificateurs pour sirènes; logiciels de contrôle de matériel de communication pour l'exploitation et la commande de caméras en circuit fermé; dispositifs de commutation intégrant des commutateurs à lames à enclenchement magnétique pour systèmes d'alarme antivol et d'alarme à incendie, dans des appareils industriels de localisation, des compte-tours, des systèmes de verrouillage de sécurité d'armoires d'équipements, des appareils industriels de contrôle de position, des câbles électriques et des appareils de contrôle de pompes et de valves et des systèmes d'alarme de sécurité de domicile; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence de certaines substances sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence d'explosifs et/ou de stupéfiants sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils pour détecter la présence d'explosifs et d'autres produits de contrebande; minuteries ou appareils sensibles aux variations de conditions pour le lancement et le contrôle des cycles de régénération ou de lavage pour les équipements de traitement de l'eau; soupapes de commande pour équipements du traitement et de filtrage de l'eau; bioréacteurs pour la culture de cellules; instruments d'analyse portables, à savoir sondes avec un enregistreur pour la conversion de données à microprocesseurs pour la mesure de produits organiques et inorganiques dans l'eau; filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; filtres à membrane pour laboratoires; dispositifs de mesure de la densité du limon; dispositifs de déionisation pour laboratoires, filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; appareils de séparation de liquide pour laboratoires; membranes pour laboratoires; dispositifs de contrôle du débit de liquide, à savoir pompes, valves, débitmètres et régulateurs pour laboratoires; instruments de surveillance de l'ozone; équipements de laboratoire, à savoir microplaques de titrage poreuses pour la biologie cellulaire et d'autres applications des sciences de la vie; commandes électroniques de traitement de l'eau et des procédés, à savoir appareils pour le traitement de systèmes industriels et commerciaux d'alimentation en eau, systèmes d'eau de chaudière, systèmes de refroidissement à eau, circuits d'eau de refroidissement et systèmes fermés d'alimentation en eau, systèmes de traitement du papier et de la pâte, systèmes de traitement des combustibles et systèmes de traitement des métaux pour analyser la chimie du système, déterminer le programme de traitement correct, appliquer le traitement souhaité et surveiller l'efficacité du traitement; logiciels de gestion de données dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; commandes électroniques pour le traitement d'informations dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; appareils pour systèmes industriels d'alimentation en eau pour mesurer et contrôler le pH et la conductivité; appareils pour l'alimentation en produits chimiques dans des quantités mesurées d'un système industriel, commercial ou municipal d'alimentation en eau; appareils électroniques de test pour le traitement de l'eau; équipements de test de laboratoire, à savoir appareils de test du taux de dépôt et de la vitesse de corrosion; laboratoire mobile équipé de matériel et instruments pour mesurer et surveiller le pH, la conductivité et la concentration de chromate des eaux domestiques et industrielles, pour procéder à l'analyse inorganique de l'eau et au test microbiologique de l'eau; produits électroniques et électrochimiques, à savoir piles à combustible; appareils de conversion du rayonnement photo-électrique en énergie électrique, à savoir, modules photovoltaïques solaires, modules hybrides solaires photovoltaïques, capteurs électroniques pour mesurer le rayonnement solaire, photopiles; appareils pour convertir le rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir modules, systèmes et composants solaires photovoltaïques et tous les composants du système connexes; imprimantes, imprimantes laser, imprimantes à jet d'encre, imprimantes multifonctions et polyvalentes, pièces de tous les produits précités; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données, permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles et permettant de transmettre et de recevoir des communications vocales, vidéo et en images; logiciels de synchronisation des données entre une unité ou un poste éloigné et une unité ou un poste fixe, et logiciels permettant une connexion unidirectionnelle et/ou bidirectionnelle sans fil aux données; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique et/ou autres données d'un ordinateur personnel ou d'un serveur vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables; logiciels et programmes informatiques de gestion et d'exploitation de dispositifs sans fil; dispositifs de télécommunication; logiciels d'accès, de recherche, d'indexation et de récupération d'informations et de données à partir de réseaux informatiques mondiaux et de réseaux mondiaux de communication, et de navigation sur les sites web des réseaux précités; logiciels d'envoi et de réception de messages courts et de courrier électronique et de filtrage d'informations non textuelles à partir des données; dispositifs électroniques portables de communications vocales, vidéo, de données et d'images; logiciels de jeux informatiques pour combinés de téléphones mobiles; logiciels de jeux électroniques pour combinés de téléphones mobiles; progiciels; batteries, piles sèches, batteries rechargeables, chargeurs de batterie, batteries de stockage, piles solaires, piles à combustible; électrodes au charbon et carbone pour batterie sèche, appareils de câblage, connecteurs (électriques), câbles électriques, conduits électriques, conduits de plancher spécialement conçus pour l'encastrement de câbles électriques, ballast (pour lampes à décharge), systèmes de câblage sous les tapis, commutateurs d'éclairage code, disjoncteurs, contacteurs et interrupteurs de démarrage magnétiques, protecteurs de circuits, dispositifs de commutation, boîtes d'accouplement électriques, interrupteurs de dispositifs, prises de sortie, fiches (électriques), matériaux isolants, minuteries électriques, autres dispositifs de câblage; appareils et instruments de signalisation, interphones vidéo, systèmes d'interphone, carillons de porte électriques, interphones, alarmes incendie, alarmes contre les fuites de gaz, alarmes antivol, interphones d'urgence portables; machines et appareils acoustiques, radios, lecteurs/enregistreurs de bandes, enregistreurs de cassettes radio, lecteurs de bandes portables, lecteurs/enregistreurs de disques compacts, lecteurs/enregistreurs de minidisques, pupitres pour minidisques, lecteurs/enregistreurs audio de DVD (disques numériques polyvalents), lecteurs/enregistreurs numériques sécurisés, cartes numériques sécurisées, haut-parleurs, tuners, amplificateurs, systèmes de composants stéréo, lecteurs de disques, égaliseurs graphiques, radios-réveils, enregistreurs de circuits intégrés, dispositifs de traitement du son numériques, écouteurs, casques, microphones, lecteurs/enregistreurs de cassettes, logiciels pour disques compacts (préenregistrés), mégaphones électriques, laboratoires de langues, systèmes audio pour voitures, systèmes d'adresses publiques, tables de mixage, équipement pour le nettoyage des équipements audio, à savoir équipement de nettoyage de têtes magnétiques; câbles audio, câbles vidéo, autres machines acoustiques; machines et appareils audiovisuels, récepteurs de télévision, écrans d'affichage à tubes à rayons cathodiques, tubes à rayons cathodiques, tubes de prise de vue d'images, récepteurs de télévision à plasma, affichage plasma, récepteurs de télévision (affichage à cristaux liquides), écrans d'affichage à cristaux liquides, récepteurs de télévision combinés avec enregistreurs de bandes vidéo, récepteurs de télévision combinés avec un lecteur de disques, antennes, tuners pour diffusion par satellite, tuners pour télévision, terminaux Internet, projecteurs vidéo, enregistreurs de cassettes vidéo, caméscopes, caméras vidéo, imprimantes vidéo, lecteurs de disques laser, lecteurs de CD (disques compacts) vidéo, logiciels pour CD (disques compacts) vidéo, lecteurs/enregistreurs vidéo pour DVD (disques numériques polyvalents), systèmes vidéo en couleurs pour affichage à grande échelle, systèmes de télévision par câble, unités de disque dur, imageurs vidéo, tableaux d'affichage optique électriques, systèmes d'affichage électriques à usages multiples, systèmes d'équipements vidéo en circuit fermé, logiciels pour DVD (disques numériques polyvalents), caméras de télévision, commutateurs vidéo, systèmes d'édition non linéaires, contrôleurs d'édition, système de création de DVD (disques numériques polyvalents), affichages à diodes électroluminescentes, autres machines audiovisuelles; machines et appareils à disques optiques; unités de disques optiques, enregistreurs de disques optiques, lecteurs de disques optiques, changeurs de disques optiques, cartouches de disques optiques, systèmes d'enregistrement de disques optiques; machines et appareils de communication, émetteurs-récepteurs de télécopies, émetteurs-récepteurs, téléphones, téléphones mobiles cellulaires, étuis pour téléphones mobiles cellulaires, répondeurs téléphoniques, systèmes d'autocommutateurs privés, récepteurs de systèmes de positionnement mondial, radiotéléphones, radars marins, récepteurs de radiomessagerie, systèmes de communication mobiles, systèmes de radio à accès multi-canaux, panneaux d'information sur le trafic électriques, systèmes de visioconférence, systèmes de téléphones portables privés, systèmes de réseaux locaux, codecs (codeurs/décodeurs) AV, systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes), systèmes électroniques pour la collecte de péages routiers, antennes GPS (système de positionnement mondial); appareils et instruments de surveillance (contrôle), systèmes de communication et de surveillance pour constructions à appartements, systèmes de détection d'intrus, systèmes automatisés pour la surveillance et la commande de fonctions dans des constructions, appareils de sécurité à plusieurs couches électriques; machines et instruments de commande automatiques, tableaux de distribution électriques, appareils de commande des signaux routiers, systèmes d'emplacement de bus, détecteurs de véhicules à ultrasons, réseaux d'informations et de télécommunications pour la gestion du trafic routier, variateurs de lumière, commutateurs lumineux, onduleurs, systèmes de commande programmables, transformateurs, armoires, systèmes de production d'électricité domestiques, condensateurs de puissance; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, traitements de textes, logiciels (enregistrés), scanneurs d'images pour ordinateurs personnels, imprimantes, cartes PC (ordinateurs personnels), claviers d'ordinateurs, souris (équipements de traitement des données), unités de CD-ROM (disques compacts à mémoire morte), unités de disquettes, systèmes de lecture/écriture de cartes, lecteurs de codes à barres, enregistreurs du temps, terminaux de données portables, systèmes de points de vente, terminaux de collecte de données, assistants numériques personnels, unités de DVD-RAM/ROM (disques numériques polyvalents à mémoire vive/mémoire morte), systèmes CAO/FAO (conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur), unités de disque dur, calculatrices électroniques, source de courant ininterrompue pour ordinateurs/communication/diffusion; supports de stockage externes, cassettes vidéo, têtes de nettoyage, D-VHS (systèmes vidéo pour la maison), autres périphériques pour ordinateurs; bandes vidéo, cassettes audio, disquettes, disques optiques, mini-disques, DVD (disques numériques polyvalents), cartes à mémoire à circuit intégré; appareils et instruments de pesage et de mesure, systèmes de dosimétrie à thermoluminescence, dosimètres portables à rayons X, compteurs électroniques, ampèremètres, compteurs de consommation d'électricité, mesureurs de serrage, appareils de mesure de perditance électriques, compteurs d'isolation électriques, thermomètres, processeurs de systèmes de mesure, moniteurs électriques de la tension secteur de type multi-circuits, mesures de micro-précision, moniteurs de la graisse corporelle, compteurs pas à pas, analyseurs audio/vidéo, oscilloscopes, modulateurs, voltmètres, distorsiomètres, autres appareils de mesure; capteurs, capteurs photosensibles, capteurs thermométriques, capteurs de position, capteurs de vitesse angulaire, capteurs de rotation, capteurs d'angles, capteurs de point de rosée, autres capteurs; composants électriques, diodes luminescentes, cristaux liquides, module d'affichage à cristaux liquides, magnétrons, diodes, transistors, thermostats, circuits intégrés, dispositifs à mémoire à semi-conducteurs, micro-ordinateurs à une seule puce, cartouche pour microphones à condensateur électrique, processeurs d'images demi-teintes, têtes d'impression thermiques, têtes magnétiques, aimants permanents, connecteurs, relais, composants d'affichage, laser à semi-conducteurs, dispositif à couplage de charge (dispositif CCD), détecteurs d'images, condensateurs pelliculaires, unités à membrane pour une suroxygénation, unités de tuner électriques, unités à haute fréquence, unités de validation de pièces, unités de validation de billets, dispositifs de lecture/écriture de cartes magnétiques, oscillateurs commandés par tension, modules synthétiseurs à circuit à verrouillage de phase, unités de module de communication sans fil, composants de transmission optiques, tableaux de câblage imprimés, composants de haut-parleurs, alimentation en électricité, adaptateurs CA (courant alternatif), aimants de focalisation, inducteurs (bobines), condensateurs pour appareils électriques, filtres de signaux électriques, transformateurs, colliers de déviation, thermistors, varistances, composants de céramiques piézoélectriques, dispositifs acousto-optiques, résistances, potentiomètres, codeurs, unités d'impression, circuits intégrés hybrides, composants de commutation, tableaux de câblage thermosoudables, tableaux à touches transparentes, éléments électroluminescents, unités de commande à distance, éléments résistants magnétiques, déconnexions thermiques; équipements pour le traitement de l'information, en particulier pour applications financières; programmes de système d'exploitation; matériel informatique et logiciels, en particulier pour le développement, l'entretien et l'utilisation de réseaux informatiques locaux et étendus; systèmes de lecture de cartes à mémoire et systèmes de lecture de données mémorisées y compris mémoires à circuit intégré et mémoires de cartes bancaires; distributeurs automatiques de billets; machines comptables; cartes codées, y compris cartes magnétiques et cartes à circuits intégrés, en particulier pour applications financières; lecteurs de cartes, appareils d'impression, y compris appareils d'impression pour systèmes de traitement de données et systèmes de transactions financières; machines pour établissements bancaires; codeurs et décodeurs; modems; cartes magnétiques codées, cartes portant des données électroniques, lecteurs de cartes magnétiques codées, lecteurs de cartes portant des données électroniques, systèmes électroniques de cryptage, matériel informatique, terminaux informatiques, logiciels utilisés dans les services financiers, les industries bancaire et de télécommunications; produits électriques et électroniques, à savoir machines à calculer, plannings de poche, alarmes; cartes bancaires, y compris cartes bancaires imprimées et cartes bancaires à mémoire magnétique et à mémoire à circuit intégré; cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit, y compris ces cartes dotées de circuits intégrés et de microprocesseurs; cartes mémoire; distributeurs automatiques de billets de banque; équipements pour le traitement de données et ordinateurs comprenant des cartes dotées de micro-processeurs et de circuits intégrés; matériel informatique sous forme de cartes à circuits intégrés et de lecteurs de cartes contenant des transpondeurs et autres dispositifs de paiement de proximité; tapis de souris; machines et systèmes de machines, y compris pièces et accessoires pour la transmission, la distribution, le contrôle d'électricité; dispositifs à induction, dispositifs de déplacement de l'électricité, dispositifs de contrôle et de régulation de l'électricité, instruments de mesure de l'électricité, dispositifs de protection électrique, tableaux de commutation, appareils de tableaux de commutation, dispositifs de câblage et fournitures; dispositifs de contrôle de liquide, à savoir, débitmètres, manostats, minuteries séquentielles, commutateurs et commandes électriques; dispositifs électriques pour tuer les insectes, amplificateurs audio pour claviers, mémoires externes pour instruments de musique; systèmes de gestion de données et de conservation d'archives d'anesthésie

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels; extincteurs; casques de protection pour le sport; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport; logiciels de jeux; équipements de distribution de carburant, à savoir jauges électriques de niveau de carburant, valves de contrôle pour régulation du débit de gaz et canalisations de carburant; systèmes automatisés de gestion de stations-service composés de logiciels d'exploitation pour des pompes à carburant étalonnées, des panneaux de contrôle du débit, des conduites de carburant et des pistolets de distribution pour l'avitaillement de véhicules terrestres et marins et d'avions; compteurs de gaz; systèmes de communication et de signalisation embarqués et en bordure de route, systèmes d'inspection de trains, systèmes de notification de croisements, appareils de commande électrique d'aiguillage; systèmes de suivi et de surveillance par GPS pour les industries du transit et des chemins de fer; dispositifs et produits de distribution électrique, à savoir condensateurs, coupe-circuits, tableaux de répartition de coupe-circuits, ferme-circuits, disjoncteurs, commutateurs, contacteurs, redresseurs de courant, limiteurs de courant, contacts électriques, collecteurs électriques, conducteurs électriques, connecteurs électriques, contrôleurs électriques, inducteurs électriques, systèmes d'alimentation électrique, tableaux de distribution et boîtes de dérivation d'électricité, consoles de distribution d'électricité, tableaux et boîtes de commutation d'électricité; logiciels destinés aux personnes chargées du dépannage et de l'entretien de contrôleurs programmables, logiciels pour l'analyse des vaisseaux sanguins, y compris des vaisseaux cardiaques, également avec fonctions de calcul quant aux vaisseaux sanguins, logiciels pour équipements de surveillance médicale de patients, logiciels pour la réception, le traitement, la transmission et l'affichage de données, logiciels pour le développement de programmes personnalisés d'affectation de biens; logiciels à utiliser en ligne permettant aux vendeurs d'équipements de bureau de présenter des demandes, de gérer des portefeuilles et de communiquer avec la société; logiciels pour accéder à des informations en matière d'hypothèque et d'assurance, logiciels de collecte de données concernant les signes vitaux, logiciels pour l'analyse de systèmes électriques et manuels d'instruction électroniques vendus sous forme d'ensemble, logiciels destinés aux employés d'institutions financières pour déterminer les investissements financiers des clients et traiter la vente des investissements identifiés, logiciels pour obtenir des informations sur le risque d'inondation de biens immobiliers, logiciels pour le développement d'interfaces utilisateurs graphiques et la visualisation de données, logiciels de calcul des paiements hypothécaires, logiciels de régulation et de gestion de services d'entretien de flottes de véhicules, logiciels pour utiliser et accéder à des services informatiques commerciaux, logiciels pour l'obtention par les clients d'informations sur les portefeuilles de baux, logiciels pour un système d'informations radiologiques pour radiologues et départements de radiologie, logiciels de gestion de bases de données contenant des informations sur les employés et les patients à des fins d'archivage et de suivi des patients, logiciels installés sur et utilisés avec des PC et des équipements de surveillance médicale pour interfaces utilisateurs graphiques, logiciels pour l'envoi de données cryptées et compressés sur des systèmes de radiomessagerie (transport), logiciels de fourniture d'accès à des sites web où les acheteurs et les vendeurs peuvent faire des affaires par voie électronique, et logiciels pour la navigation souterraine, à savoir la navigation de l'assemblage d'une sonde de fond pour le forage pétrolier et assemblages de forage afin d'acheminer des installations souterraines;; instruments et appareils électroniques, nucléaires, industriels et de laboratoires, de test, mesure, calcul et contrôle; produits électriques, produits pour la production et la distribution d'électricité et produits de protection contre les surtensions, à savoir parafoudres, barres blindées; condensateurs; contacteurs d'éclairage; commandes et dispositifs d'entrée/sortie; fusibles; commandes d'éclairage; boîtiers d'interrupteurs, DEL, à savoir diodes électroluminescentes, régulateurs de tension d'électricité, protecteurs contre les surtensions, limiteurs de surtension, voltmètres, tableaux de circuits électriques, relais et minuteries, solénoïdes et interrupteurs de fin de course, démarreurs manuels à pleine tension, démarreurs à tension réduite, interrupteurs et sectionneurs électriques, répartiteurs de tableaux de circuits et panneaux de pompage, coupe-circuits et sectionneurs, transformateurs, tableaux de circuits électriques et d'éclairage électrique, fils électriques, câbles, cordons et conducteurs, câblage électrique et accessoires, parafoudres, compteurs d'électricité, wattmètres, résistances de terre, capteurs d' humidité et de température; capteurs de calibrage industriel, boutons-poussoirs, centres de commande de moteurs et leurs commandes électriques et régulateurs de tension compris dans cette classe; logiciels et programmes informatiques à usage médical, industriel et pour la recherche; appareils d'électrophorèse; colonnes et pompes chromatographiques; appareils pour la microfabrication à rayons laser ou à rayons de particules; appareils pour systèmes de bio-informatique; appareils de scintillation; appareils d'imagerie destinés aux émissions radioactives et luminescentes; systèmes intégrés de synthèse et de purification; appareils pour fabriquer des oligonucléotides; systèmes optiques à laser pour l'imagerie numérique; verrerie de laboratoire; fioles et micro-fioles; plaquettes à microtitres; logiciels pour la gestion de salles d'opération d'hôpitaux; logiciels pour la gestion d'informations sur les soins intensifs; logiciels de commande d'opérations industrielles; logiciels et leurs manuels vendus sous forme d'ensemble pour la gestion d'usines; programmes informatiques à interface graphique pour le contrôle de machines dans des applications d'automatisation industrielle; logiciels de création de présentations graphiques et d'édition d'interfaces de données dynamiques pour des applications graphiques en temps réel à usage industriel et commercial; logiciels de communications pour connecter les utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels pour le moulage par injection de plastique; logiciels pour la commande, la surveillance, la simulation, les communications, l'enregistrement et la collecte de données et l'automatisation d'usines; logiciels pour l'intégration d'opérations de machines de fabrication, le contrôle de processus, la fourniture de données pour la visualisation, le suivi des problèmes et la génération de rapports de production; progiciels pour l'exploitation et la programmation de meuleuses dans l'industrie de la fabrication; matériel informatique pour le contrôle de procédés industriels, à savoir moniteurs informatiques; ordinateurs portables, cartes Ethernet et câbles; matériel de mise en réseau d'ordinateurs, cartes de mémoire; micropuces; microprocesseurs; concentrateurs, commutateurs et routeurs de réseaux informatiques, accessoires d'ordinateur, dispositifs d'affichage et terminaux; tableaux blancs informatiques; processeurs et cartes système; contrôleurs d'appel, interfaces opérateurs, interfaces de référence et collecteurs de données; applications de contrôle et de fabrication, à savoir de contrôle statistique de processus, de collecte de données, de commande numérique directe; systèmes de gestion de documents; produits et systèmes de traitement de signaux numériques, à savoir, commandes d'automatisation industrielle et contrôleurs logiques programmables; produit de contrôle adaptatif sous forme de contrôleur externe pour optimiser les performances de coupe grossière et semi-grossière de machines-outils; matériel d'entrée/sortie distribués et éloignés, modules d'entrée/sortie, modules d'interface, alimentations électriques et matériel de montage; systèmes d'alarme anti-vol et anti-effraction; dispositifs de sécurité, à savoir ordinateurs de programmation logique, panneaux de commande, détecteurs électroniques d'effraction, détecteurs électroniques de bris de vitre, détecteurs électroniques de vibrations, contacts magnétiques pour systèmes de sécurité, plaques d'interrupteurs électroniques, détecteurs électroniques de mouvements pour systèmes d'alarme, interrupteurs électroniques sensibles aux mouvements, sirènes à raccordement fixe, haut-parleurs audio, pilotes électroniques, systèmes de contrôle d'accès et de surveillance à alarme; alarmes et détecteurs d'incendie, de chaleur et de fumée; systèmes de contrôle d'accès à carte informatique; lecteurs de cartes, encodeurs de cartes et cartes encodées pour systèmes de contrôle d'accès à carte; caméras vidéo; dispositifs vidéo de reconnaissance d'objets; dispositifs vidéo de suivi d'objets; dispositifs vidéo de lecture de plaques d'immatriculation; dispositifs vidéo de vérification d'alarme; dispositifs vidéo de reconnaissance faciale; dispositifs vidéo de reconnaissance de véhicules; dispositifs vidéo de détection de trafic; dispositifs vidéo de contrôle de portes d'accès; dispositifs vidéo de détection d'effraction; matériel ou logiciels de traitement qui analysent des images vidéo numériques pour extraire, enregistrer et rapporter automatiquement des renseignements, et systèmes de surveillance vidéo à distance pour applications de sécurité et de surveillance; moniteurs vidéo centraux; magnétoscopes; appareils de prises de vue; systèmes vidéo en circuit fermé; systèmes vidéo en circuit fermé composés d'une ou plusieurs caméras et de boîtiers de caméras; émetteurs-récepteurs sans fil, à faible portée et à radiofréquences; émetteurs/récepteurs pour lignes électriques; matériel de contrôle de communications pour l'exploitation de caméras en circuit fermé; matériel de contrôle de communications, à savoir commandes à pavé numérique, commutateurs de matrice, multiplexeurs, enregistreurs vidéo numériques, dômes à zoom panoramique basculant intégré, contrôleurs vidéo à distance, récepteurs, alarmes électroniques, déclencheurs et commandes de gestion et dispositifs de transmission vidéo vendus séparément ou comme éléments d'un système d'exploitation de caméras en circuit fermé; assistants numériques personnels configurés pour être utilisés par des professionnels de l'immobilier; dispositifs d'interfaces de communications pour assistants numériques personnels; systèmes de transmission à fibre optique, à savoir émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs à fibre optique pour la transmission de signaux vidéo, audio et de données via des fibres optiques; interrupteurs électriques; dispositifs de verrouillage électromécaniques; cartes magnétiques pour serrurerie, contrôle d'accès, contrôle de présence, alarmes et systèmes de sécurité; matériel électronique portable pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données et le déclenchement de serrures électroniques; cartes d'accès électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès magnétiques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à mémoire et leurs lecteurs et encodeurs; cartes de proximité et leurs lecteurs et encodeurs; clés électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à code à barres et leurs lecteurs, encodeurs et plastifieuses; pavés numériques d'accès; repères de pistage de fréquences radio; systèmes de commande et de pistage composés d'un ou plusieurs détecteurs, émetteurs-récepteurs et balises radiofréquences pour déterminer et contrôler la localisation et les mouvements de biens corporels, stocks et personnes; capteurs à infrarouge; matériel informatique et logiciels de gestion d'infrastructures et de contrôle de systèmes d'accès d'infrastructures et leurs composants, à savoir tableaux de commande, lecteurs de cartes d'accès et équipements et systèmes d'imagerie vidéo, de surveillance vidéo, d'enregistrement de disques durs numériques, de transmission de réseau et d'accès à distance; serveurs de stockage vidéo numériques en réseau, applications de surveillance et de contrôle d'accès, surveillance d'alarme et de sécurité, logiciels et matériel informatique de contrôle et d'exploitation de systèmes d'accès et de sécurité composés de systèmes de verrouillage, de portes, de dispositifs d'accès et d'identification et de boîtiers de sécurité sous forme de boîtes pour garder des clés; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles comme systèmes composés d'une ou plusieurs caméras de surveillance, caméras cachées, caméras de télévision en circuit fermé, boîtiers de caméras, supports de caméras, objectifs, moniteurs vidéo, enregistreurs vidéo, enregistreurs numériques, supports d'enregistrement vidéo, commutateurs vidéo, tableaux de commande, commandes à pavé numérique, commandes à manette, appareils d'interface pour alarmes et équipements de contrôle d'accès, émetteurs-récepteurs, récepteurs, émetteurs, processeurs de signaux, multiplexeurs, commutateurs de matrice, commandes, boîtiers de panneaux de commande, boîtiers d'interrupteurs, transformateurs, commutateurs, répartiteurs, câbles coaxiaux, connecteurs, détecteurs de mouvements, microphones et haut-parleurs; logiciels d'interface utilisateur et logiciels de contrôle pour la gestion de systèmes d'accès, de sécurité et d'extinction d'incendie; serrures électriques; matériel électronique portable informatique et de communication pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données pour l'exploitation de dispositifs de verrouillage électroniques; porte-clés électroniques, lecteurs et encodeurs; logiciels et matériel informatique de traitement de l'information; alimentations électriques, à savoir batteries, redresseurs/régulateurs de courant/tension et transformateurs; panneaux de commande, à savoir appareils électroniques conçus pour surveiller électroniquement une activité prédéterminée et activer une alarme antivol; haut-parleurs de sirène et pilotes de sirènes électroniques, à savoir générateurs de tonalité et amplificateurs pour sirènes; logiciels de contrôle de matériel de communication pour l'exploitation et la commande de caméras en circuit fermé; dispositifs de commutation intégrant des commutateurs à lames à enclenchement magnétique pour systèmes d'alarme antivol et d'alarme à incendie, dans des appareils industriels de localisation, des compte-tours, des systèmes de verrouillage de sécurité d'armoires d'équipements, des appareils industriels de contrôle de position, des câbles électriques et des appareils de contrôle de pompes et de valves et des systèmes d'alarme de sécurité de domicile; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence de certaines substances sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence d'explosifs et/ou de stupéfiants sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils pour détecter la présence d'explosifs et d'autres produits de contrebande; minuteries ou appareils sensibles aux variations de conditions pour le lancement et le contrôle des cycles de régénération ou de lavage pour les équipements de traitement de l'eau; soupapes de commande pour équipements du traitement et de filtrage de l'eau; bioréacteurs pour la culture de cellules; instruments d'analyse portables, à savoir sondes avec un enregistreur pour la conversion de données à microprocesseurs pour la mesure de produits organiques et inorganiques dans l'eau; filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; filtres à membrane pour laboratoires; dispositifs de mesure de la densité du limon; dispositifs de déionisation pour laboratoires, filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; appareils de séparation de liquide pour laboratoires; membranes pour laboratoires; dispositifs de contrôle du débit de liquide, à savoir pompes, valves, débitmètres et régulateurs pour laboratoires; instruments de surveillance de l'ozone; équipements de laboratoire, à savoir microplaques de titrage poreuses pour la biologie cellulaire et d'autres applications des sciences de la vie; commandes électroniques de traitement de l'eau et des procédés, à savoir appareils pour le traitement de systèmes industriels et commerciaux d'alimentation en eau, systèmes d'eau de chaudière, systèmes de refroidissement à eau, circuits d'eau de refroidissement et systèmes fermés d'alimentation en eau, systèmes de traitement du papier et de la pâte, systèmes de traitement des combustibles et systèmes de traitement des métaux pour analyser la chimie du système, déterminer le programme de traitement correct, appliquer le traitement souhaité et surveiller l'efficacité du traitement; logiciels de gestion de données dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; commandes électroniques pour le traitement d'informations dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; appareils pour systèmes industriels d'alimentation en eau pour mesurer et contrôler le pH et la conductivité; appareils pour l'alimentation en produits chimiques dans des quantités mesurées d'un système industriel, commercial ou municipal d'alimentation en eau; appareils électroniques de test pour le traitement de l'eau; équipements de test de laboratoire, à savoir appareils de test du taux de dépôt et de la vitesse de corrosion; laboratoire mobile équipé de matériel et instruments pour mesurer et surveiller le pH, la conductivité et la concentration de chromate des eaux domestiques et industrielles, pour procéder à l'analyse inorganique de l'eau et au test microbiologique de l'eau; produits électroniques et électrochimiques, à savoir piles à combustible; appareils de conversion du rayonnement photo-électrique en énergie électrique, à savoir, modules photovoltaïques solaires, modules hybrides solaires photovoltaïques, capteurs électroniques pour mesurer le rayonnement solaire, photopiles; appareils pour convertir le rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir modules, systèmes et composants solaires photovoltaïques et tous les composants du système connexes; imprimantes, imprimantes laser, imprimantes à jet d'encre, imprimantes multifonctions et polyvalentes, pièces de tous les produits précités; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données, permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles et permettant de transmettre et de recevoir des communications vocales, vidéo et en images; logiciels de synchronisation des données entre une unité ou un poste éloigné et une unité ou un poste fixe, et logiciels permettant une connexion unidirectionnelle et/ou bidirectionnelle sans fil aux données; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique et/ou autres données d'un ordinateur personnel ou d'un serveur vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables; logiciels et programmes informatiques de gestion et d'exploitation de dispositifs sans fil; dispositifs de télécommunication; logiciels d'accès, de recherche, d'indexation et de récupération d'informations et de données à partir de réseaux informatiques mondiaux et de réseaux mondiaux de communication, et de navigation sur les sites web des réseaux précités; logiciels d'envoi et de réception de messages courts et de courrier électronique et de filtrage d'informations non textuelles à partir des données; dispositifs électroniques portables de communications vocales, vidéo, de données et d'images; logiciels de jeux informatiques pour combinés de téléphones mobiles; logiciels de jeux électroniques pour combinés de téléphones mobiles; progiciels; batteries, piles sèches, batteries rechargeables, chargeurs de batterie, batteries de stockage, piles solaires, piles à combustible; électrodes au charbon et carbone pour batterie sèche, appareils de câblage, connecteurs (électriques), câbles électriques, conduits électriques, conduits de plancher spécialement conçus pour l'encastrement de câbles électriques, ballast (pour lampes à décharge), systèmes de câblage sous les tapis, commutateurs d'éclairage code, disjoncteurs, contacteurs et interrupteurs de démarrage magnétiques, protecteurs de circuits, dispositifs de commutation, boîtes d'accouplement électriques, interrupteurs de dispositifs, prises de sortie, fiches (électriques), matériaux isolants, minuteries électriques, autres dispositifs de câblage; appareils et instruments de signalisation, interphones vidéo, systèmes d'interphone, carillons de porte électriques, interphones, alarmes incendie, alarmes contre les fuites de gaz, alarmes antivol, interphones d'urgence portables; machines et appareils acoustiques, radios, lecteurs/enregistreurs de bandes, enregistreurs de cassettes radio, lecteurs de bandes portables, lecteurs/enregistreurs de disques compacts, lecteurs/enregistreurs de minidisques, pupitres pour minidisques, lecteurs/enregistreurs audio de DVD (disques numériques polyvalents), lecteurs/enregistreurs numériques sécurisés, cartes numériques sécurisées, haut-parleurs, tuners, amplificateurs, systèmes de composants stéréo, lecteurs de disques, égaliseurs graphiques, radios-réveils, enregistreurs de circuits intégrés, dispositifs de traitement du son numériques, écouteurs, casques, microphones, lecteurs/enregistreurs de cassettes, logiciels pour disques compacts (préenregistrés), mégaphones électriques, laboratoires de langues, systèmes audio pour voitures, systèmes d'adresses publiques, tables de mixage, équipement pour le nettoyage des équipements audio, à savoir équipement de nettoyage de têtes magnétiques; câbles audio, câbles vidéo, autres machines acoustiques; machines et appareils audiovisuels, récepteurs de télévision, écrans d'affichage à tubes à rayons cathodiques, tubes à rayons cathodiques, tubes de prise de vue d'images, récepteurs de télévision à plasma, affichage plasma, récepteurs de télévision (affichage à cristaux liquides), écrans d'affichage à cristaux liquides, récepteurs de télévision combinés avec enregistreurs de bandes vidéo, récepteurs de télévision combinés avec un lecteur de disques, antennes, tuners pour diffusion par satellite, tuners pour télévision, terminaux Internet, projecteurs vidéo, enregistreurs de cassettes vidéo, caméscopes, caméras vidéo, imprimantes vidéo, lecteurs de disques laser, lecteurs de CD (disques compacts) vidéo, logiciels pour CD (disques compacts) vidéo, lecteurs/enregistreurs vidéo pour DVD (disques numériques polyvalents), systèmes vidéo en couleurs pour affichage à grande échelle, systèmes de télévision par câble, unités de disque dur, imageurs vidéo, tableaux d'affichage optique électriques, systèmes d'affichage électriques à usages multiples, systèmes d'équipements vidéo en circuit fermé, logiciels pour DVD (disques numériques polyvalents), caméras de télévision, commutateurs vidéo, systèmes d'édition non linéaires, contrôleurs d'édition, système de création de DVD (disques numériques polyvalents), affichages à diodes électroluminescentes, autres machines audiovisuelles;; machines et appareils à disques optiques; unités de disques optiques, enregistreurs de disques optiques, lecteurs de disques optiques, changeurs de disques optiques, cartouches de disques optiques, systèmes d'enregistrement de disques optiques; machines et appareils de communication, émetteurs-récepteurs de télécopies, émetteurs-récepteurs, téléphones, téléphones mobiles cellulaires, étuis pour téléphones mobiles cellulaires, répondeurs téléphoniques, systèmes d'autocommutateurs privés, récepteurs de systèmes de positionnement mondial, radiotéléphones, radars marins, récepteurs de radiomessagerie, systèmes de communication mobiles, systèmes de radio à accès multi-canaux, panneaux d'information sur le trafic électriques, systèmes de visioconférence, systèmes de téléphones portables privés, systèmes de réseaux locaux, codecs (codeurs/décodeurs) AV, systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes), systèmes électroniques pour la collecte de péages routiers, antennes GPS (système de positionnement mondial); appareils et instruments de surveillance (contrôle), systèmes de communication et de surveillance pour constructions à appartements, systèmes de détection d'intrus, systèmes automatisés pour la surveillance et la commande de fonctions dans des constructions, appareils de sécurité à plusieurs couches électriques; machines et instruments de commande automatiques, tableaux de distribution électriques, appareils de commande des signaux routiers, systèmes d'emplacement de bus, détecteurs de véhicules à ultrasons, réseaux d'informations et de télécommunications pour la gestion du trafic routier, variateurs de lumière, commutateurs lumineux, onduleurs, systèmes de commande programmables, transformateurs, armoires, systèmes de production d'électricité domestiques, condensateurs de puissance; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, traitements de textes, logiciels (enregistrés), scanneurs d'images pour ordinateurs personnels, imprimantes, cartes PC (ordinateurs personnels), claviers d'ordinateurs, souris (équipements de traitement des données), unités de CD-ROM (disques compacts à mémoire morte), unités de disquettes, systèmes de lecture/écriture de cartes, lecteurs de codes à barres, enregistreurs du temps, terminaux de données portables, systèmes de points de vente, terminaux de collecte de données, assistants numériques personnels, unités de DVD-RAM/ROM (disques numériques polyvalents à mémoire vive/mémoire morte), systèmes CAO/FAO (conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur), unités de disque dur, calculatrices électroniques, source de courant ininterrompue pour ordinateurs/communication/diffusion; supports de stockage externes, cassettes vidéo, têtes de nettoyage, D-VHS (systèmes vidéo pour la maison), autres périphériques pour ordinateurs; bandes vidéo, cassettes audio, disquettes, disques optiques, mini-disques, DVD (disques numériques polyvalents), cartes à mémoire à circuit intégré; appareils et instruments de pesage et de mesure, systèmes de dosimétrie à thermoluminescence, dosimètres portables à rayons X, compteurs électroniques, ampèremètres, compteurs de consommation d'électricité, mesureurs de serrage, appareils de mesure de perditance électriques, compteurs d'isolation électriques, thermomètres, processeurs de systèmes de mesure, moniteurs électriques de la tension secteur de type multi-circuits, mesures de micro-précision, moniteurs de la graisse corporelle, compteurs pas à pas, analyseurs audio/vidéo, oscilloscopes, modulateurs, voltmètres, distorsiomètres, autres appareils de mesure; capteurs, capteurs photosensibles, capteurs thermométriques, capteurs de position, capteurs de vitesse angulaire, capteurs de rotation, capteurs d'angles, capteurs de point de rosée, autres capteurs; composants électriques, diodes luminescentes, cristaux liquides, module d'affichage à cristaux liquides, magnétrons, diodes, transistors, thermostats, circuits intégrés, dispositifs à mémoire à semi-conducteurs, micro-ordinateurs à une seule puce, cartouche pour microphones à condensateur électrique, processeurs d'images demi-teintes, têtes d'impression thermiques, têtes magnétiques, aimants permanents, connecteurs, relais, composants d'affichage, laser à semi-conducteurs, dispositif à couplage de charge (dispositif CCD), détecteurs d'images, condensateurs pelliculaires, unités à membrane pour une suroxygénation, unités de tuner électriques, unités à haute fréquence, unités de validation de pièces, unités de validation de billets, dispositifs de lecture/écriture de cartes magnétiques, oscillateurs commandés par tension, modules synthétiseurs à circuit à verrouillage de phase, unités de module de communication sans fil, composants de transmission optiques, tableaux de câblage imprimés, composants de haut-parleurs, alimentation en électricité, adaptateurs CA (courant alternatif), aimants de focalisation, inducteurs (bobines), condensateurs pour appareils électriques, filtres de signaux électriques, transformateurs, colliers de déviation, thermistors, varistances, composants de céramiques piézoélectriques, dispositifs acousto-optiques, résistances, potentiomètres, codeurs, unités d'impression, circuits intégrés hybrides, composants de commutation, tableaux de câblage thermosoudables, tableaux à touches transparentes, éléments électroluminescents, unités de commande à distance, éléments résistants magnétiques, déconnexions thermiques;; équipements pour le traitement de l'information, en particulier pour applications financières; programmes de système d'exploitation; matériel informatique et logiciels, en particulier pour le développement, l'entretien et l'utilisation de réseaux informatiques locaux et étendus; systèmes de lecture de cartes à mémoire et systèmes de lecture de données mémorisées y compris mémoires à circuit intégré et mémoires de cartes bancaires; distributeurs automatiques de billets; machines comptables; cartes codées, y compris cartes magnétiques et cartes à circuits intégrés, en particulier pour applications financières; lecteurs de cartes, appareils d'impression, y compris appareils d'impression pour systèmes de traitement de données et systèmes de transactions financières; machines pour établissements bancaires; codeurs et décodeurs; modems; cartes magnétiques codées, cartes portant des données électroniques, lecteurs de cartes magnétiques codées, lecteurs de cartes portant des données électroniques, systèmes électroniques de cryptage, matériel informatique, terminaux informatiques, logiciels utilisés dans les services financiers, les industries bancaire et de télécommunications; produits électriques et électroniques, à savoir machines à calculer, plannings de poche, alarmes; cartes bancaires, y compris cartes bancaires imprimées et cartes bancaires à mémoire magnétique et à mémoire à circuit intégré; cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit, y compris ces cartes dotées de circuits intégrés et de microprocesseurs; cartes mémoire; distributeurs automatiques de billets de banque; équipements pour le traitement de données et ordinateurs comprenant des cartes dotées de micro-processeurs et de circuits intégrés; matériel informatique sous forme de cartes à circuits intégrés et de lecteurs de cartes contenant des transpondeurs et autres dispositifs de paiement de proximité; tapis de souris; machines et systèmes de machines, y compris pièces et accessoires pour la transmission, la distribution, le contrôle d'électricité; dispositifs à induction, dispositifs de déplacement de l'électricité, dispositifs de contrôle et de régulation de l'électricité, instruments de mesure de l'électricité, dispositifs de protection électrique, tableaux de commutation, appareils de tableaux de commutation, dispositifs de câblage et fournitures; dispositifs de contrôle de liquide, à savoir, débitmètres, manostats, minuteries séquentielles, commutateurs et commandes électriques; dispositifs électriques pour tuer les insectes, amplificateurs audio pour claviers, mémoires externes pour instruments de musique; systèmes de gestion de données et de conservation d'archives d'anesthésie.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; panneaux solaires, panneaux de captage de l'énergie solaire; accessoires d'éclairage solaires, à savoir unités d'éclairage et luminaires solaires intérieurs et extérieurs; installations héliothermiques, à savoir modules héliothermiques; chauffe-eau solaires; appareils ménagers de cuisson électriques et à gaz, à savoir réchauds, cuisinières électriques et à gaz; fours et tables de cuisson à gaz et électriques; échangeurs thermiques; réacteurs chimiques à paroi épaisse et réacteurs nucléaires et accessoires et leurs composants, à savoir, pompes à chaleur, robinetterie pour circuit de vapeur et vannes pour le réglage du débit des gaz et liquides; lampes électriques en tous genres et leurs pièces; accessoires d'éclairage électrique et leurs pièces; congélateurs, appareils de climatisation, fours électriques, cuisinières, réfrigérateurs électriques; fours à micro-ondes pour la cuisson; fours de cuisson muraux à usage domestique; tiroirs pour réchauffer des aliments; fours à convection, tables de cuisson électriques et à gaz; fours de cuisson et cuisinières électriques et à gaz; hottes d'aération pour cuisinières et ventilateurs aspirants; filtres à eau; adoucisseurs d'eau; séchoirs à linge; ventilateurs électriques, ventilateurs de plafond, lampes torches; lampes et feux de véhicules; lampes électriques pour arbres de Noël; dispositifs de séparation de liquide; dispositifs de concentration de liquide; dispositifs de recyclage de liquide; filtres pour le filtrage de solides à partir de gaz et de liquides ou pour le filtrage de liquides à partir de gaz et pour le filtrage d'un liquide immiscible à partir d'un autre; éléments ou cartouches en spirale contenus dans un manchon tubulaire en plastique pour concentrer des produits et enlever des impuretés dans des systèmes de traitement de liquide; dispositifs de conditionnement de l'eau à usage résidentiel; modules d'osmose inverse et leurs membranes; dispositifs et systèmes de purification de l'eau composés de clarificateurs, systèmes électriques de déionisation, filtres de polissage de condensats, dispositifs de dégazage par le vide, dispositifs d'ultrafiltration, dispositifs de stérilisation par ultraviolet, échangeurs d'ions, systèmes de régénération d'acide et de produits caustiques, systèmes d'osmose inverse, dispositifs de décarbonatation à air pulsé, filtres, systèmes d'alimentation en produits chimiques et dispositifs de stockage de produits en vrac, vendus avec des commandes automatiques et des instruments pour surveiller les paramètres d'exploitation des dispositifs et systèmes, dispositifs de purification électrochimique de liquide à usage industriel, commercial et municipal; dispositifs de filtrage de l'eau à usage domestique, industriel et commercial; unités de purification des eaux usées; dispositifs de purification de l'eau potable à usage domestique, industriel et commercial; dispositifs de séparation de liquide, à savoir filtres à liquide industriels; dispositifs de recyclage, à savoir dispositifs de purification de liquide; équipement pour le traitement de l'eau, à savoir cartouches; équipements pour le traitement de l'eau à usage domestique, à savoir adoucisseurs d'eau et conditionneurs d'eau; filtres de support et filtres en profondeur pour éliminer les dépôts, le fer, le soufre, les saveurs et les odeurs de l'eau; dispositifs de purification de l'eau par osmose inverse; unités et cartouches de filtres en profondeur pour le filtrage de liquide et d'air à usage domestique, industriel et commercial; filtres à cartouche jetables pour le filtrage de l'eau industrielle; appareils et installation pour l'éclairage, lampes incandescentes, démarreurs de commutateurs à gaz, lampes fluorescentes vissées, lampes fluorescentes, lampes halogènes au tungstène, lampes de poche, lanternes fluorescentes, autres lampes, appareils d'éclairage fluorescents, kits d'éclairage à dynamo pour bicyclettes, lampes germicides, autres appareils d'éclairage; appareils et installations pour cuisiner, machines à faire le pain automatiques à usage domestique, bouilloires électriques, casseroles à riz électriques, casseroles à riz au gaz, mijoteuses, grils électriques, fours pour cuisiner, toasteurs, cafetières, cuisinières, cafetières thermo-isolantes électriques, cuisinières à gaz, plans de cuisson par induction, grils de barbecues électriques, fours à micro-ondes, cuisinières au gaz avec four, casseroles électriques, bacs d'évier, autres cuisinières; appareils et installations de réfrigération et de congélation, réfrigérateurs, congélateurs, distributeurs d'eau froide/chaude, vitrines de congélation et réfrigération, refroidisseurs d'eau électriques, appareils à faire de la glace; appareils et instruments de ventilation, ventilateurs électriques, ventilateurs, purificateurs d'air électriques, hottes d'extraction pour cuisinières, déshumidificateurs électriques, humidificateurs électriques, souffleurs, stores propulsant de l'air froid, unités à échappement d'air, ventilateurs de plafond, aérateurs de plafond, précipitateurs électrostatiques, leurs pièces et parties constitutives, tous compris dans cette classe, autres appareils et installations de ventilation; appareils et installations de chauffage, appareils de production de vapeur, de séchage, de refroidissement et de climatisation, climatiseurs d'air, appareils ventilateurs à pales pour la climatisation, appareils de rafraîchissement de l'air par évaporation, poêles, radiateurs électriques, couvertures électriques, tapis de sol électriques, radiateurs soufflants au kérosène, chaufferettes électriques pour les pieds (kotatsu), radiateurs au gaz sans fil, autres installations de chauffage/refroidissement et climatisation; appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, bidets électriques, toilettes, sièges de toilettes autonettoyants, toilettes portables, systèmes de traitement des eaux usées par aération, purificateurs d'eau, incinérateurs (brûleurs de déchets), processeurs de déchets ménagers, saunas, baignoires, installations de bain, douches électriques; chauffe-eau, chauffe-eau instantanés au gaz, autres chauffe-eau; sécheurs, sécheurs à vaisselle, sèche-cheveux électriques, sèche-linge, autres sécheurs; lampes électriques, sécheurs électriques, câbles de chauffage à résistance électrique; éviers métalliques

Texte déposé

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; panneaux solaires, panneaux de captage de l'énergie solaire; accessoires d'éclairage solaires, à savoir unités d'éclairage et luminaires solaires intérieurs et extérieurs; installations héliothermiques, à savoir modules héliothermiques; chauffe-eau solaires; appareils ménagers de cuisson électriques et à gaz, à savoir réchauds, cuisinières électriques et à gaz; fours et tables de cuisson à gaz et électriques; échangeurs thermiques; réacteurs chimiques à paroi épaisse et réacteurs nucléaires et accessoires et leurs composants, à savoir, pompes à chaleur, robinetterie pour circuit de vapeur et vannes pour le réglage du débit des gaz et liquides; lampes électriques en tous genres et leurs pièces; accessoires d'éclairage électrique et leurs pièces; congélateurs, appareils de climatisation, fours électriques, cuisinières, réfrigérateurs électriques; fours à micro-ondes pour la cuisson; fours de cuisson muraux à usage domestique; tiroirs pour réchauffer des aliments; fours à convection, tables de cuisson électriques et à gaz; fours de cuisson et cuisinières électriques et à gaz; hottes d'aération pour cuisinières et ventilateurs aspirants; filtres à eau; adoucisseurs d'eau; séchoirs à linge; ventilateurs électriques, ventilateurs de plafond, lampes torches; lampes et feux de véhicules; lampes électriques pour arbres de Noël; dispositifs de séparation de liquide; dispositifs de concentration de liquide; dispositifs de recyclage de liquide; filtres pour le filtrage de solides à partir de gaz et de liquides ou pour le filtrage de liquides à partir de gaz et pour le filtrage d'un liquide immiscible à partir d'un autre; éléments ou cartouches en spirale contenus dans un manchon tubulaire en plastique pour concentrer des produits et enlever des impuretés dans des systèmes de traitement de liquide; dispositifs de conditionnement de l'eau à usage résidentiel; modules d'osmose inverse et leurs membranes; dispositifs et systèmes de purification de l'eau composés de clarificateurs, systèmes électriques de déionisation, filtres de polissage de condensats, dispositifs de dégazage par le vide, dispositifs d'ultrafiltration, dispositifs de stérilisation par ultraviolet, échangeurs d'ions, systèmes de régénération d'acide et de produits caustiques, systèmes d'osmose inverse, dispositifs de décarbonatation à air pulsé, filtres, systèmes d'alimentation en produits chimiques et dispositifs de stockage de produits en vrac, vendus avec des commandes automatiques et des instruments pour surveiller les paramètres d'exploitation des dispositifs et systèmes, dispositifs de purification électrochimique de liquide à usage industriel, commercial et municipal; dispositifs de filtrage de l'eau à usage domestique, industriel et commercial; unités de purification des eaux usées; dispositifs de purification de l'eau potable à usage domestique, industriel et commercial; dispositifs de séparation de liquide, à savoir filtres à liquide industriels; dispositifs de recyclage, à savoir dispositifs de purification de liquide; équipement pour le traitement de l'eau, à savoir cartouches; équipements pour le traitement de l'eau à usage domestique, à savoir adoucisseurs d'eau et conditionneurs d'eau; filtres de support et filtres en profondeur pour éliminer les dépôts, le fer, le soufre, les saveurs et les odeurs de l'eau; dispositifs de purification de l'eau par osmose inverse; unités et cartouches de filtres en profondeur pour le filtrage de liquide et d'air à usage domestique, industriel et commercial; filtres à cartouche jetables pour le filtrage de l'eau industrielle; appareils et installation pour l'éclairage, lampes incandescentes, démarreurs de commutateurs à gaz, lampes fluorescentes vissées, lampes fluorescentes, lampes halogènes au tungstène, lampes de poche, lanternes fluorescentes, autres lampes, appareils d'éclairage fluorescents, kits d'éclairage à dynamo pour bicyclettes, lampes germicides, autres appareils d'éclairage; appareils et installations pour cuisiner, machines à faire le pain automatiques à usage domestique, bouilloires électriques, casseroles à riz électriques, casseroles à riz au gaz, mijoteuses, grils électriques, fours pour cuisiner, toasteurs, cafetières, cuisinières, cafetières thermo-isolantes électriques, cuisinières à gaz, plans de cuisson par induction, grils de barbecues électriques, fours à micro-ondes, cuisinières au gaz avec four, casseroles électriques, bacs d'évier, autres cuisinières; appareils et installations de réfrigération et de congélation, réfrigérateurs, congélateurs, distributeurs d'eau froide/chaude, vitrines de congélation et réfrigération, refroidisseurs d'eau électriques, appareils à faire de la glace; appareils et instruments de ventilation, ventilateurs électriques, ventilateurs, purificateurs d'air électriques, hottes d'extraction pour cuisinières, déshumidificateurs électriques, humidificateurs électriques, souffleurs, stores propulsant de l'air froid, unités à échappement d'air, ventilateurs de plafond, aérateurs de plafond, précipitateurs électrostatiques, leurs pièces et parties constitutives, tous compris dans cette classe, autres appareils et installations de ventilation; appareils et installations de chauffage, appareils de production de vapeur, de séchage, de refroidissement et de climatisation, climatiseurs d'air, appareils ventilateurs à pales pour la climatisation, appareils de rafraîchissement de l'air par évaporation, poêles, radiateurs électriques, couvertures électriques, tapis de sol électriques, radiateurs soufflants au kérosène, chaufferettes électriques pour les pieds (kotatsu), radiateurs au gaz sans fil, autres installations de chauffage/refroidissement et climatisation; appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, bidets électriques, toilettes, sièges de toilettes autonettoyants, toilettes portables, systèmes de traitement des eaux usées par aération, purificateurs d'eau, incinérateurs (brûleurs de déchets), processeurs de déchets ménagers, saunas, baignoires, installations de bain, douches électriques; chauffe-eau, chauffe-eau instantanés au gaz, autres chauffe-eau; sécheurs, sécheurs à vaisselle, sèche-cheveux électriques, sèche-linge, autres sécheurs; lampes électriques, sécheurs électriques, câbles de chauffage à résistance électrique; éviers métalliques.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, notamment pièces et médailles commémoratives; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; épinglettes (pins); horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, notamment pièces et médailles commémoratives; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; épinglettes (pins); horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; imprimés informatiques; chéquiers, cartes perforées; journaux et périodiques dans le domaine de l'informatique; déchiqueteurs de papier, agrafeuses électriques, ouvre-lettres à piles, taille-crayons électriques, perforatrices électriques, machines à écrire électroniques, cassettes de rubans pour machines à écrire électroniques, appareils d'impression de chèques papier thermique

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; imprimés informatiques; chéquiers, cartes perforées; journaux et périodiques dans le domaine de l'informatique; déchiqueteurs de papier, agrafeuses électriques, ouvre-lettres à piles, taille-crayons électriques, perforatrices électriques, machines à écrire électroniques, cassettes de rubans pour machines à écrire électroniques, appareils d'impression de chèques papier thermique.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias, notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par parrainage (sponsoring); gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou un élan de sympathie dérivé de la notoriété et/ou de l'image de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales, et/ou de l'élan de sympathie provoqué par celles-ci; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du facteur d'intérêt initial conduisant le public à considérer, parmi une multitude de concurrents, des produits ou services qui lui sont présentés munis de signes, emblèmes ou messages propres à capter son attention; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, numérique ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes; services en matière de gestion d'inventaire; conseils en matière de services de contrôle des stocks; publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; conseils en publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; services de conseils en réorganisation commerciale; services de gestion de parcs de camions et d'automobiles, à savoir facturation et conseils en services de gestion administrative de parcs de camions et d'automobiles; services de conseils en administration commerciale; gestion administrative de centrales électriques de tiers; conseils en affaires en matière de gestion de centrales électriques, services commerciaux, à savoir administration de contrats de réparation et de révision, services de gestion de la chaîne d'approvisionnement et services de conseils en matière d'achat et d'approvisionnement en services et produits chimiques, gestion de l'approvisionnement et inventaire des produits, limitation des coûts; conseils, marketing, analyse des prix et des coûts concernant les dispositifs de purification électrochimique de liquides à usage industriel; gestion administrative, commerciale et technique de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; services de vente au détail de machines et appareils électriques et électroniques (rassemblement, pour des tiers, d'une série de produits afin de permettre aux clients de regarder et d'acheter à leur aise ces produits dans un magasin de vente au détail d'articles électriques), informations concernant la vente de matières premières, informations commerciales, agences d'informations commerciales, location de photocopieuses; promotion de la vente de produits et services de tiers y compris par annonces publicitaires, concours promotionnels, remises et primes sous forme de loteries promotionnelles, ristournes, points de réduction, et offres à valeur ajoutée réalisés en rapport avec l'utilisation de cartes de paiement; promotion de compétitions et événements sportifs à l'usage de tiers; promotion de concerts et d'événements culturels de tiers, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; fourniture de documentation, à savoir publipostage, distribution de matériel publicitaire, distribution d'échantillons, reproduction de documents; publicités concernant la promotion des ventes commerciales de produits et services au niveau de la vente au détail; services de fourniture d'informations liées au commerce électronique et vente électronique au détail; fourniture d'informations concernant l'achat de produits et services en ligne via l'internet et d'autres réseaux informatiques; services de documentation touristique, à savoir publicité concernant les transports, voyages, hôtels, logements, aliments et repas, sports, divertissements et visites touristiques, de services d'agences touristiques; maintenance de bases de données informatisées

Texte déposé

Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias, notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par parrainage (sponsoring); gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou un élan de sympathie dérivé de la notoriété et/ou de l'image de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales, et/ou de l'élan de sympathie provoqué par celles-ci; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du facteur d'intérêt initial conduisant le public à considérer, parmi une multitude de concurrents, des produits ou services qui lui sont présentés munis de signes, emblèmes ou messages propres à capter son attention; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, numérique ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes; services en matière de gestion d'inventaire; conseils en matière de services de contrôle des stocks; publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; conseils en publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; services de conseils en réorganisation commerciale; services de gestion de parcs de camions et d'automobiles, à savoir facturation et conseils en services de gestion administrative de parcs de camions et d'automobiles; services de conseils en administration commerciale; gestion administrative de centrales électriques de tiers; conseils en affaires en matière de gestion de centrales électriques, services commerciaux, à savoir administration de contrats de réparation et de révision, services de gestion de la chaîne d'approvisionnement et services de conseils en matière d'achat et d'approvisionnement en services et produits chimiques, gestion de l'approvisionnement et inventaire des produits, limitation des coûts; conseils, marketing, analyse des prix et des coûts concernant les dispositifs de purification électrochimique de liquides à usage industriel; gestion administrative, commerciale et technique de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; services de vente au détail de machines et appareils électriques et électroniques (rassemblement, pour des tiers, d'une série de produits afin de permettre aux clients de regarder et d'acheter à leur aise ces produits dans un magasin de vente au détail d'articles électriques), informations concernant la vente de matières premières, informations commerciales, agences d'informations commerciales, location de photocopieuses; promotion de la vente de produits et services de tiers y compris par annonces publicitaires, concours promotionnels, remises et primes sous forme de loteries promotionnelles, ristournes, points de réduction, et offres à valeur ajoutée réalisés en rapport avec l'utilisation de cartes de paiement; promotion de compétitions et événements sportifs à l'usage de tiers; promotion de concerts et d'événements culturels de tiers, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; fourniture de documentation, à savoir publipostage, distribution de matériel publicitaire, distribution d'échantillons, reproduction de documents; publicités concernant la promotion des ventes commerciales de produits et services au niveau de la vente au détail; services de fourniture d'informations liées au commerce électronique et vente électronique au détail; fourniture d'informations concernant l'achat de produits et services en ligne via l'internet et d'autres réseaux informatiques; services de documentation touristique, à savoir publicité concernant les transports, voyages, hôtels, logements, aliments et repas, sports, divertissements et visites touristiques, de services d'agences touristiques; maintenance de bases de données informatisées.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles; location d'immeubles et de dépendances configurés pour accueillir des divertissements d'entreprises; services de financement par fonds propres et de marques privées; analyses et conseils financiers; services financiers de cartes de crédit; services de cartes de crédit, à savoir extension de crédit à des tiers; gestion financière d'actifs pour compte de tiers; services d'assurance et de réassurance, à savoir services de souscription de tous types d'assurances; services d'investissement de capitaux propres; services de souscription d'assurances dans le domaine des obligations; services de souscription de garanties financières; financement de prêt personnel; services de prêts sur nantissement; services de financement d'acquisitions; services de financement commercial; services d'agences immobilières commerciales; constitution de capitaux; investissements dans des capitaux privés et des créances; services d'information, d'assistance et de conseils dans tous les domaines précités, crédit-bail de constructions mobiles et modulaires, services de courtage d'assurances, services d'agences de crédit dans le domaine des crédits commerciaux et à la consommation, services de financement de prêts immobiliers et services bancaires et financiers; opérations monétaires notamment au moyen de cartes bancaires ou de cartes privatives de fidélité; services de compensation; émission de chèques et de lettres de crédit; services financiers; services d'assurances; opérations financières; services de paiement de factures; services de cartes de débit; services de cartes de paiements; services de cartes à prépaiement; transactions électroniques par carte de crédit et de débit; transfert électronique de fonds; services de cartes à mémoire et d'argent électronique; services de fourniture de liquidités; services de cartes de crédit et de paiement remplaçant l'argent liquide; transfert électronique de capitaux; vérification des chèques; encaissement de chèques; services de distributeurs automatiques d'argent et de systèmes de dépôt; services de traitement des paiements; services d'authentification et de vérification de transactions; fourniture d'informations financières via un réseau informatique mondial; parrainage financier de festivals et concerts; services financiers pour l'achat de produits et services vendus au détail au point de vente pour la promotion; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations financières; services en matière financière pour l'assistance aux touristes; crédit-bail d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et d'autres équipements de télécommunications; crédit-bail de conteneurs de transport

Texte déposé

Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles; location d'immeubles et de dépendances configurés pour accueillir des divertissements d'entreprises; services de financement par fonds propres et de marques privées; analyses et conseils financiers; services financiers de cartes de crédit; services de cartes de crédit, à savoir extension de crédit à des tiers; gestion financière d'actifs pour compte de tiers; services d'assurance et de réassurance, à savoir services de souscription de tous types d'assurances; services d'investissement de capitaux propres; services de souscription d'assurances dans le domaine des obligations; services de souscription de garanties financières; financement de prêt personnel; services de prêts sur nantissement; services de financement d'acquisitions; services de financement commercial; services d'agences immobilières commerciales; constitution de capitaux; investissements dans des capitaux privés et des créances; services d'information, d'assistance et de conseils dans tous les domaines précités, crédit-bail de constructions mobiles et modulaires, services de courtage d'assurances, services d'agences de crédit dans le domaine des crédits commerciaux et à la consommation, services de financement de prêts immobiliers et services bancaires et financiers; opérations monétaires notamment au moyen de cartes bancaires ou de cartes privatives de fidélité; services de compensation; émission de chèques et de lettres de crédit; services financiers; services d'assurances; opérations financières; services de paiement de factures; services de cartes de débit; services de cartes de paiements; services de cartes à prépaiement; transactions électroniques par carte de crédit et de débit; transfert électronique de fonds; services de cartes à mémoire et d'argent électronique; services de fourniture de liquidités; services de cartes de crédit et de paiement remplaçant l'argent liquide; transfert électronique de capitaux; vérification des chèques; encaissement de chèques; services de distributeurs automatiques d'argent et de systèmes de dépôt; services de traitement des paiements; services d'authentification et de vérification de transactions; fourniture d'informations financières via un réseau informatique mondial; parrainage financier de festivals et concerts; services financiers pour l'achat de produits et services vendus au détail au point de vente pour la promotion; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations financières; services en matière financière pour l'assistance aux touristes; crédit-bail d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et d'autres équipements de télécommunications; crédit-bail de conteneurs de transport.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés; savons; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d'argent liés au, ou en rapport avec le sport; services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles; exploitation d'infrastructures sportives; services de location d'équipements audio et vidéo production de films, autres que films publicitaires; production d'enregistrements vidéo et de sons; présentation et distribution de films et d'enregistrements vidéo et de sons; location de films et d'enregistrement vidéo et de sons; location et/ou mise à disposition au moyen d'un réseau informatique de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; divertissement, à savoir présentation de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo; production de dessins animés; production de programmes animés pour la télévision; services de réservation de tickets pour spectacles et événements sportifs; chronométrage de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur l'Internet; fourniture de services de tombolas; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne; mise à disposition de musique numérique à partir d'Internet; mise à disposition de musique numérique à partir de sites web Internet MP3; mise à disposition de résultats sportifs; services d'informations concernant le sport et les événements sportifs; location de sons et d'images enregistrés; services de production audio; services d'information concernant les événements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet; services d'édition et de publication; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable); offre de musique numérique par télécommunications; services de publication de statistiques en matière de résultats sportifs et de mesures d'audience de compétitions sportives; formation à l'utilisation et au fonctionnement de systèmes de signalisation et de notification de croisement pour les industries du transit et des chemins de fer; services d'éducation dans le domaine de l'imagerie médicale et du diagnostic, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers concernant l'industrie pharmaceutique, à l'attention des médecins et des employés des sociétés pharmaceutiques; services d'éducation, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine des sciences de la vie et de la biotechnologie pour scientifiques et chercheurs; conduite de séminaires sur les problèmes de traitement des eaux industrielles; services de formation dans tous les domaines précités; services de formation en gestion et en matière médicale par l'utilisation d'instructions et démonstrations fournis en ligne, via l'internet, des intranets et extranets; services d'éducation, à savoir conduite d'ateliers de formation pratique, de cours et de séminaires comprenant des démonstrations dans le domaine médical et de la gestion; conception, réalisation et animation de cours, séminaires et toutes actions de formation dans le domaine informatique; organisation et réalisation de concerts; réservation de places pour spectacles; présentations cinématographiques; information en matière de divertissement; production de films; production de spectacles; productions théâtrales; services d'exploitation de parcours de golf; clubs de santé (mise en forme physique); camps (stages) de perfectionnement sportif; représentation de spectacles; projection de films; organisation de spectacles (services d'impresario); services de camps de vacances [divertissement]; studios de cinéma; services de reporters; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; services de music-hall; services d'éducation, à savoir conduite de cours, séminaires, présentations, présentations vidéo; fourniture de matériel d'éducation, à savoir diffusion de matériel dans le domaine des connaissances financières; services d'éducation dans le domaine du tourisme; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur la réservation de billets pour des événements de divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information en matière de divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur le calendrier des activités sportives, culturelles et de divertissement; services en matière de divertissement pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation d'activités et de divertissements; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets d'événements de divertissement; services d'assistance aux touristes concernant le calendrier d'activités sportives, culturelles et de divertissement

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d'argent liés au, ou en rapport avec le sport; services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles; exploitation d'infrastructures sportives; services de location d'équipements audio et vidéo production de films, autres que films publicitaires; production d'enregistrements vidéo et de sons; présentation et distribution de films et d'enregistrements vidéo et de sons; location de films et d'enregistrement vidéo et de sons; location et/ou mise à disposition au moyen d'un réseau informatique de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; divertissement, à savoir présentation de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo; production de dessins animés; production de programmes animés pour la télévision; services de réservation de tickets pour spectacles et événements sportifs; chronométrage de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur l'Internet; fourniture de services de tombolas; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne; mise à disposition de musique numérique à partir d'Internet; mise à disposition de musique numérique à partir de sites web Internet MP3; mise à disposition de résultats sportifs; services d'informations concernant le sport et les événements sportifs; location de sons et d'images enregistrés; services de production audio; services d'information concernant les événements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet; services d'édition et de publication; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable); offre de musique numérique par télécommunications; services de publication de statistiques en matière de résultats sportifs et de mesures d'audience de compétitions sportives; formation à l'utilisation et au fonctionnement de systèmes de signalisation et de notification de croisement pour les industries du transit et des chemins de fer; services d'éducation dans le domaine de l'imagerie médicale et du diagnostic, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers concernant l'industrie pharmaceutique, à l'attention des médecins et des employés des sociétés pharmaceutiques; services d'éducation, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine des sciences de la vie et de la biotechnologie pour scientifiques et chercheurs; conduite de séminaires sur les problèmes de traitement des eaux industrielles; services de formation dans tous les domaines précités; services de formation en gestion et en matière médicale par l'utilisation d'instructions et démonstrations fournis en ligne, via l'internet, des intranets et extranets; services d'éducation, à savoir conduite d'ateliers de formation pratique, de cours et de séminaires comprenant des démonstrations dans le domaine médical et de la gestion; conception, réalisation et animation de cours, séminaires et toutes actions de formation dans le domaine informatique; organisation et réalisation de concerts; réservation de places pour spectacles; présentations cinématographiques; information en matière de divertissement; production de films; production de spectacles; productions théâtrales; services d'exploitation de parcours de golf; clubs de santé (mise en forme physique); camps (stages) de perfectionnement sportif; représentation de spectacles; projection de films; organisation de spectacles (services d'impresario); services de camps de vacances [divertissement]; studios de cinéma; services de reporters; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; services de music-hall; services d'éducation, à savoir conduite de cours, séminaires, présentations, présentations vidéo; fourniture de matériel d'éducation, à savoir diffusion de matériel dans le domaine des connaissances financières; services d'éducation dans le domaine du tourisme; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur la réservation de billets pour des événements de divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information en matière de divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur le calendrier des activités sportives, culturelles et de divertissement; services en matière de divertissement pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation d'activités et de divertissements; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets d'événements de divertissement; services d'assistance aux touristes concernant le calendrier d'activités sportives, culturelles et de divertissement.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; analyses en laboratoire; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services liés au vent et à l'énergie éolienne, à savoir services de conseils professionnels et services d'ingénierie; conception pour des tiers en matière d'énergie éolienne; services de dessin industriel; conception d'équipements et d'installations de production d'énergie, d'énergie éolienne et d'électricité; services d'ingénierie, conseils techniques et recherches pour les industries du gaz et du pétrole; services d'exploration de pétrole et de gaz; services de sondage géophysique pour les industries pétrolières et gazières; analyses de champs de pétrole et de gaz; prospection de pétrole et de gaz, à savoir repérage et test de puits; test de puits de gaz et de pétrole; inspection d'oléoducs et de gazoducs; services de diagnostic et de surveillance à distance de compresseurs, pompes, turbo-extenseurs, pompes à essence et équipements de distribution de carburant, équipements de ravitaillement CNG, turbines à gaz, turbines à vapeur, échangeurs thermiques à refroidissement par air, condensateurs de vapeur, réacteurs à paroi épaisse et réacteurs tubulaires; services de solutions de technologie de l'information dans le domaine des industries du transit et des chemins de fer au niveau mondial; services de recherche, de conseils et d'assistance en matière de problèmes d'ingénierie, de conception et de développement rencontrés par des gouvernements, des particuliers et des entreprises industrielles, commerciales et de services publics; services de programmation pour ordinateurs pour le compte de tiers; services d'analyse et de conception de logiciels pour des tiers; services de conseil en informatique; entretien et mise à jour de logiciels informatiques pour des tiers; installation de logiciels; services d'analyse et de conception de systèmes informatiques pour des tiers; services de conseils relatifs à la recherche chimique; services de conseils en matière de découverte et d'évaluation de médicaments et de composants ayant des propriétés de diagnostic, prophylactiques et/ou thérapeutiques; services de conseils concernant les méthodes de diagnostic utilisant des systèmes optiques au laser; tests d'analyse à débit élevé de données pour l'élaboration de médicaments; services de synthèse et d'analyse de clients; services biotechnologiques; services d'assistance technique en matière de logiciels d'automatisation d'usines, à savoir services d'entretien de logiciels et fourniture de mises à jour périodiques de logiciels; conception sur commande de systèmes d'accès de sécurité; services de conception et de conseils en matière de configuration de systèmes utilisés dans des applications supportant la technologie de la fibre optique; services d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de matériel informatique, de communication électronique et vidéo et de logiciels; services de conseils techniques en matière informatique et de logiciels dans le domaine des systèmes d'accès et de sécurité; services de conseils techniques en matière de caméras de surveillance; services de conception sur commande de systèmes de sécurité, de systèmes d'accès et de systèmes de contrôle des inventaires et des biens corporels pour le compte de tiers; services de tests et de laboratoire pour la séparation de liquides et le test de membranes; services d'ingénierie et de conseils technologiques en matière de traitement de l'eau, systèmes d'alimentation en eau, circuits d'eau de refroidissement, systèmes d'eau de chaudière industrielle, systèmes d'alimentation en eau et procédés industriels, systèmes de traitement des combustibles industriels, systèmes de fabrication du papier et de la pâte, systèmes de traitement des plastiques et des métaux; services d'ingénierie et d'assistance technique concernant la conception et la configuration de systèmes de matériel informatique et de logiciels à utiliser dans le traitement de systèmes d'alimentation en eau et de systèmes de fabrication du papier et de la pâte, de systèmes de traitement du pétrole et des produits pétrochimiques, et d'opérations de finition du métal et du plastique; services de conseils dans tous les domaines précités; contrôles chimiques concernant l'alimentation en produits chimiques de traitement via des systèmes d'eau industrielle; programmation pour machines de traitement de l'information, notamment services de programmation dans le domaine de la monétique; élaboration de programmes informatiques de sécurisation de transfert de données; travaux de recherches et développement industriel dans le domaine informatique; tous conseils techniques informatiques; élaboration de bases de données informatisées et de programmes informatiques; développement de logiciels concernant les machines, appareils et instruments; location d'appareils de traitement de données; services en matière d'ingénierie informatique; consultations en matière de programmation d'ordinateurs et traitement de données, en particulier liées aux transactions financières; hébergement de sites informatiques [sites web]; maintenance de logiciels; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; contrôle de qualité; récupération de données informatiques; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers); étude de projets techniques; arpentage; mise à jour de logiciels; entretien de logiciels, ingénierie, tests et recherches concernant les machines, appareils et instruments électriques, location d'ordinateurs; récupération de données, images, documents et données audio et vidéo, y compris textes, cartes, lettres, messages, courrier, animations et courrier électronique, via des réseaux locaux ou mondiaux de communication, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, les réseaux de communications mobiles, les réseaux cellulaires et les réseaux de satellites; identification et contrôle d'organismes microbiologiques; gestion de serveurs informatiques de données à valeur ajoutée (systèmes multimédias, vidéographie interactive, réseaux informatiques mondiaux de télécommunications; conseils en gestion informatique

Texte déposé

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; analyses en laboratoire; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services liés au vent et à l'énergie éolienne, à savoir services de conseils professionnels et services d'ingénierie; conception pour des tiers en matière d'énergie éolienne; services de dessin industriel; conception d'équipements et d'installations de production d'énergie, d'énergie éolienne et d'électricité; services d'ingénierie, conseils techniques et recherches pour les industries du gaz et du pétrole; services d'exploration de pétrole et de gaz; services de sondage géophysique pour les industries pétrolières et gazières; analyses de champs de pétrole et de gaz; prospection de pétrole et de gaz, à savoir repérage et test de puits; test de puits de gaz et de pétrole; inspection d'oléoducs et de gazoducs; services de diagnostic et de surveillance à distance de compresseurs, pompes, turbo-extenseurs, pompes à essence et équipements de distribution de carburant, équipements de ravitaillement CNG, turbines à gaz, turbines à vapeur, échangeurs thermiques à refroidissement par air, condensateurs de vapeur, réacteurs à paroi épaisse et réacteurs tubulaires; services de solutions de technologie de l'information dans le domaine des industries du transit et des chemins de fer au niveau mondial; services de recherche, de conseils et d'assistance en matière de problèmes d'ingénierie, de conception et de développement rencontrés par des gouvernements, des particuliers et des entreprises industrielles, commerciales et de services publics; services de programmation pour ordinateurs pour le compte de tiers; services d'analyse et de conception de logiciels pour des tiers; services de conseil en informatique; entretien et mise à jour de logiciels informatiques pour des tiers; installation de logiciels; services d'analyse et de conception de systèmes informatiques pour des tiers; services de conseils relatifs à la recherche chimique; services de conseils en matière de découverte et d'évaluation de médicaments et de composants ayant des propriétés de diagnostic, prophylactiques et/ou thérapeutiques; services de conseils concernant les méthodes de diagnostic utilisant des systèmes optiques au laser; tests d'analyse à débit élevé de données pour l'élaboration de médicaments; services de synthèse et d'analyse de clients; services biotechnologiques; services d'assistance technique en matière de logiciels d'automatisation d'usines, à savoir services d'entretien de logiciels et fourniture de mises à jour périodiques de logiciels; conception sur commande de systèmes d'accès de sécurité; services de conception et de conseils en matière de configuration de systèmes utilisés dans des applications supportant la technologie de la fibre optique; services d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de matériel informatique, de communication électronique et vidéo et de logiciels; services de conseils techniques en matière informatique et de logiciels dans le domaine des systèmes d'accès et de sécurité; services de conseils techniques en matière de caméras de surveillance; services de conception sur commande de systèmes de sécurité, de systèmes d'accès et de systèmes de contrôle des inventaires et des biens corporels pour le compte de tiers; services de tests et de laboratoire pour la séparation de liquides et le test de membranes; services d'ingénierie et de conseils technologiques en matière de traitement de l'eau, systèmes d'alimentation en eau, circuits d'eau de refroidissement, systèmes d'eau de chaudière industrielle, systèmes d'alimentation en eau et procédés industriels, systèmes de traitement des combustibles industriels, systèmes de fabrication du papier et de la pâte, systèmes de traitement des plastiques et des métaux; services d'ingénierie et d'assistance technique concernant la conception et la configuration de systèmes de matériel informatique et de logiciels à utiliser dans le traitement de systèmes d'alimentation en eau et de systèmes de fabrication du papier et de la pâte, de systèmes de traitement du pétrole et des produits pétrochimiques, et d'opérations de finition du métal et du plastique; services de conseils dans tous les domaines précités; contrôles chimiques concernant l'alimentation en produits chimiques de traitement via des systèmes d'eau industrielle; programmation pour machines de traitement de l'information, notamment services de programmation dans le domaine de la monétique; élaboration de programmes informatiques de sécurisation de transfert de données; travaux de recherches et développement industriel dans le domaine informatique; tous conseils techniques informatiques; élaboration de bases de données informatisées et de programmes informatiques; développement de logiciels concernant les machines, appareils et instruments; location d'appareils de traitement de données; services en matière d'ingénierie informatique; consultations en matière de programmation d'ordinateurs et traitement de données, en particulier liées aux transactions financières; hébergement de sites informatiques [sites web]; maintenance de logiciels; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; contrôle de qualité; récupération de données informatiques; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers); étude de projets techniques; arpentage; mise à jour de logiciels; entretien de logiciels, ingénierie, tests et recherches concernant les machines, appareils et instruments électriques, location d'ordinateurs; récupération de données, images, documents et données audio et vidéo, y compris textes, cartes, lettres, messages, courrier, animations et courrier électronique, via des réseaux locaux ou mondiaux de communication, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, les réseaux de communications mobiles, les réseaux cellulaires et les réseaux de satellites; identification et contrôle d'organismes microbiologiques; gestion de serveurs informatiques de données à valeur ajoutée (systèmes multimédias, vidéographie interactive, réseaux informatiques mondiaux de télécommunications; conseils en gestion informatique.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de cafétérias et de restaurants; services d'accueil et d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons; services de traiteurs; réservation d'hôtels et de logements temporaires; services de bar; cafés; location de salles de réunion; maisons de vacances; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations sur les logements; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations sur la fourniture d'aliments et de repas; services liés à l'hébergement pour l'assistance aux touristes; services liés à la fourniture d'aliments et de repas pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel et de repas et aliments; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant la réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; location de constructions mobiles et modulaires

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de cafétérias et de restaurants; services d'accueil et d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons; services de traiteurs; réservation d'hôtels et de logements temporaires; services de bar; cafés; location de salles de réunion; maisons de vacances; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations sur les logements; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations sur la fourniture d'aliments et de repas; services liés à l'hébergement pour l'assistance aux touristes; services liés à la fourniture d'aliments et de repas pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel et de repas et aliments; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant la réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; location de constructions mobiles et modulaires.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Comité International Olympique, Château de Vidy, 1007 Lausanne → Comité International Olympique, Maison Olympique, 1007 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  2. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 5 sept. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.09.2023

  5. 6 mai 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

  6. 1 mai 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  7. 14 sept. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2015

  8. 9 mai 2014

    Revendication de couleur(s)

    Revendication de couleur(s)
    Bleu, jaune, noir, vert, rouge. (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.05.2014

1 entrée antérieure
  1. 23 janv. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.