Marque figurative
Marque suisse · 653941 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 653941
- Numéro de demande
- 65378/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 déc. 2013
- Enregistrée
- 28 janv. 2014
- Publiée
- 28 janv. 2014
- Protégée jusqu’au
- 20 déc. 2033
- Couleurs revendiquées
- Rouge, brun, bleu, noir, blanc, beige.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.11, 05.07.27, 11.03.01, 11.03.04, 11.03.20
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts (compris dans cette classe), puddings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiserises glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 28 janv. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.01.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.