Marque figurative

Marque suisse · 654147 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
654147
Numéro de demande
62060/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 oct. 2013
Enregistrée
29 janv. 2014
Publiée
29 janv. 2014
Protégée jusqu’au
4 oct. 2033
Couleurs revendiquées
Vert clair, vert foncé, doré, or clair, or foncé, blanc, gris.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.01.20, 02.01.23, 03.03.01, 03.03.17, 03.03.24, 24.05.07, 25.01.09, 25.01.10, 25.07.01, 25.07.02
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons à base de spiritueux; vodka; boissons et cocktails à base de vodka.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); services de bars et bars à cocktail, clubs, restaurants; traiteurs pour la fourniture de nourriture et de boissons; fourniture d'installations pour la consommation de boissons alcoolisées et non alcoolisées.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRINS Intellectual Property SA, Case postale 1767, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 19.10.2023

  2. 2 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  3. 27 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    Spirits International B.V., 3, rue du Fort Rheinsheim, 2419 Luxembourg, Luxembourg → Amber IP Brands Sàrl, Avenue Reverdil 14, 1260 Nyon
    Mandataire
    SPIRITS INTERNATIONAL B.V. NYON BRANCH, Avenue REVERDIL 14, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.06.2016

  4. 25 févr. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Spirits International B.V. Succursale de Genève, Chemin Louis-Dunant 17, 1202 Genève → SPIRITS INTERNATIONAL B.V. NYON BRANCH, Avenue REVERDIL 14, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

  5. 29 janv. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.