OT O.T.S

Marque suisse · 654217 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
654217
Numéro de demande
50874/2014
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OT O.T.S ((fig.))
Déposée
24 janv. 2014
Enregistrée
3 févr. 2014
Publiée
3 févr. 2014
Radiée
17 août 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Fixe-cravates; écrins pour l'horlogerie; parures (bijouterie); alliages de métaux précieux; mouvements d'horlogerie; horloges électriques; boîtiers de montres; montres-bracelets; montres; bracelets de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.08.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 17.08.2024

  2. 3 févr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.