PRO
Marque suisse · 654263 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 654263
- Numéro de demande
- 63627/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PRO ((fig.))
- Déposée
- 12 nov. 2013
- Enregistrée
- 4 févr. 2014
- Publiée
- 4 févr. 2014
- Radiée
- 6 juin 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Compléments alimentaires pour êtres animaux.
Produits agricoles et horticoles
Aliments pour les animaux
Texte déposé
Aliments pour les animaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.06.2024
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 26 août 2015
Partiellement radié
- LPS
- 5, Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 31, Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt., 44, Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. → 5, Compléments alimentaires pour êtres animaux., 31, Aliments pour les animaux.
- Classification internationale
- 5,31,44 → 5,31
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
- 4 févr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.02.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.