PRO

Marque suisse · 654263 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
654263
Numéro de demande
63627/2013
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PRO ((fig.))
Déposée
12 nov. 2013
Enregistrée
4 févr. 2014
Publiée
4 févr. 2014
Radiée
6 juin 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Compléments alimentaires pour êtres animaux.

Produits agricoles et horticoles

Aliments pour les animaux

Texte déposé

Aliments pour les animaux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.06.2024

    Publié dans Swissreg le 06.06.2024

  2. 26 août 2015

    Partiellement radié

    LPS
    5, Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 31, Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt., 44, Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. → 5, Compléments alimentaires pour êtres animaux., 31, Aliments pour les animaux.
    Classification internationale
    5,31,44 → 5,31

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

  3. 4 févr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.02.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.