ad hoc productions

Marque suisse · 654312 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
654312
Numéro de demande
63368/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ad hoc productions ((fig.))
Déposée
7 nov. 2013
Enregistrée
4 févr. 2014
Publiée
4 févr. 2014
Protégée jusqu’au
7 nov. 2033
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.15, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses

Texte déposé

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.

Sciences, technologie et informatique

Services de conception graphique et de dessin industriel.

Services juridiques et de sécurité

Gestion de droits d'auteur; octroi de licences de droits d'auteur (services juridiques); services de conseillers en gestion de droits d'auteur; services d'agences d'octroi de licences de droits d'auteur.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.11.2023

  2. 16 août 2017

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Me Elizaveta Rochat, 10 bis rue du Vieux-Collège, 1204 Genève → Etude de Me Elizaveta Rochat, 5, place de la Taconnerie, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

  3. 4 févr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.02.2014

Parties

Titulaire

Ad Hoc Productions Sàrl

c/o Pascal Suter chemin de la Banderolle 10, 1260 Nyon

Mandataire

Etude de Me Elizaveta Rochat

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.