ARCUATE
Marque suisse · 654758 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 654758
- Numéro de demande
- 62600/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 oct. 2013
- Enregistrée
- 13 févr. 2014
- Publiée
- 13 févr. 2014
- Radiée
- 14 mai 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Préparations médicales pour le remplacement, la réparation et l'augmentation de la masse osseuse; substances destinées à la préparation de matériaux d'implants pour le remplacement, la réparation et l'augmentation de la masse osseuse; tissus organiques destinés à une implantation ultérieure.
Appareils médicaux
Ciments et greffons artificiels, tous destinés au remplacement, à la réparation et à l'augmentation de la masse osseuse; ciments osseux artificiels; matériel destiné à la greffe osseuse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.05.2024
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 13 févr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.02.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.