lafuméesansfeu

Marque suisse · 654823 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
654823
Numéro de demande
51439/2014
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
lafuméesansfeu ((fig.))
Déposée
5 févr. 2014
Enregistrée
14 févr. 2014
Publiée
14 févr. 2014
Radiée
28 août 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes électroniques autres qu'à usage médical; cigarettes électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    28.08.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  2. 14 févr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

Parties

Titulaire

IBANEZ Jérôme

1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.