Association un petit sourire
Marque suisse · 654910 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 654910
- Numéro de demande
- 00665/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Association un petit sourire ((fig.))
- Déposée
- 20 nov. 2013
- Enregistrée
- 18 févr. 2014
- Publiée
- 18 févr. 2014
- Radiée
- 13 juin 2024
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rouge, jaune, brun foncé, brun clair, gris.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.06.2024
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
- 18 févr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.02.2014
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.