MODILAC

Marque suisse · 654946 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
654946
Numéro de demande
64945/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 déc. 2013
Enregistrée
18 févr. 2014
Publiée
18 févr. 2014
Protégée jusqu’au
12 déc. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Préparations pharmaceutiques, aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; laits et lait en poudre pour bébés et laits infantiles; compléments alimentaires pour humains, notamment bébés et enfants en bas âge, boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux à usage médical, boissons nutritionnelles à usage médical.

Viande, produits laitiers et conserves

Lait et produits laitiers, notamment lait enrichi aux vitamines, lait aromatisé, desserts lactés, yaourts; huiles et graisses comestibles; beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.

Café, boulangerie et confiserie

Cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sauces (condiments); sauces au fromage.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux (à des fins non médicales), boissons nutritionnelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.08.2023

  2. 18 févr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2014

Parties

Titulaire

SODILAC (société par actions simplifiée)

92300 LEVALLOIS-PERRET, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.