Marque figurative

Marque suisse · 655351 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
655351
Numéro de demande
64524/2013
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 déc. 2013
Enregistrée
26 févr. 2014
Publiée
26 févr. 2014
Radiée
27 juin 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.06.2024

    Publié dans Swissreg le 27.06.2024

  2. 26 févr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.