ROSA
Marque suisse · 655513 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 655513
- Numéro de demande
- 64525/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ROSA ((fig.))
- Déposée
- 4 déc. 2013
- Enregistrée
- 4 mars 2014
- Publiée
- 4 mars 2014
- Protégée jusqu’au
- 4 déc. 2033
- Couleurs revendiquées
- Rose foncé.
- Priorité
- 03.12.2013 EM
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.04, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Robots [machines], robots industriels, automatismes, commandes hydrauliques, pneumatiques, électroniques pour machines et moteurs, l'ensemble de ces produits étant utilisés en relation avec des appareils et instruments de neurochirurgie ou de chirurgie orthopédique.
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels, moniteurs vidéo, instruments et appareils de positionnement et navigation électroniques, dispositifs de visualisation, appareils optiques d'enregistrement et de visualisation, l'ensemble de ces produits étant utilisés en relation avec des robots et des appareils et instruments de neurochirurgie ou de chirurgie orthopédique.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, à savoir appareils de neurochirurgie et de chirurgie orthopédique à l'exception des appareils internes et externes de fixation osseuse, des ancrages pour endoprothèses, des dispositifs d'espacement osseux, des vis corticales, des broches de Kirschner, des fils de cerclage, des clous en spirale, des plaques d'ostéosynthèse, des pinces pour os, des lames de scies, des forets à spirale, des appareils de fraisage et des règles graduées à usage chirurgical, des pinces d'extraction (tous les produits précités à usage médical).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 4 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 1 mai 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MEDTECH, 1 Chemin de Borie, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ, France → Medtech SA, 900 rue du Mas de Verchant, 34000 Montpellier, France
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 17 avr. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 17 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 17 avr. 2019
Partiellement radié
- LPS
- 7, Robots [machines], robots industriels, automatismes, commandes hydrauliques, pneumatiques, électroniques pour machines et moteurs, l'ensemble de ces produits étant utilisés en relation avec des appareils et instruments de neurochirurgie ou de chirurgie orthopédique., 9, Logiciels, moniteurs vidéo, instruments et appareils de positionnement et navigation électroniques, dispositifs de visualisation, appareils optiques d'enregistrement et de visualisation, l'ensemble de ces produits étant utilisés en relation avec des robots et des appareils et instruments de neurochirurgie ou de chirurgie orthopédique., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, à savoir appareils de neurochirurgie et de chirurgie orthopédique. → 7, Robots [machines], robots industriels, automatismes, commandes hydrauliques, pneumatiques, électroniques pour machines et moteurs, l'ensemble de ces produits étant utilisés en relation avec des appareils et instruments de neurochirurgie ou de chirurgie orthopédique., 9, Logiciels, moniteurs vidéo, instruments et appareils de positionnement et navigation électroniques, dispositifs de visualisation, appareils optiques d'enregistrement et de visualisation, l'ensemble de ces produits étant utilisés en relation avec des robots et des appareils et instruments de neurochirurgie ou de chirurgie orthopédique., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, à savoir appareils de neurochirurgie et de chirurgie orthopédique à l'exception des appareils internes et externes de fixation osseuse, des ancrages pour endoprothèses, des dispositifs d'espacement osseux, des vis corticales, des broches de Kirschner, des fils de cerclage, des clous en spirale, des plaques d'ostéosynthèse, des pinces pour os, des lames de scies, des forets à spirale, des appareils de fraisage et des règles graduées à usage chirurgical, des pinces d'extraction (tous les produits précités à usage médical).
- Classification internationale
- 7,9-10 → 7,9-10
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 14 sept. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2015
- 4 mars 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.