PAPERPATCH

Marque suisse · 656382 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
656382
Numéro de demande
65123/2013
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 déc. 2013
Enregistrée
20 mars 2014
Publiée
20 mars 2014
Radiée
11 juil. 2024
Motif
Non prolongée
Priorité
28.06.2013 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Vernis; vernis vitrificateur; vernis-colle; peinture notamment peinture pour réaliser des contours en relief.

Papier et imprimés

Adhésifs; matières collantes pour la papeterie, le ménage ou la décoration; colle pour la papeterie, le ménage ou la décoration; pinceaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.07.2024

    Publié dans Swissreg le 11.07.2024

  2. 29 mars 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  3. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  4. 4 août 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    DECOPATCH, 6 rue Henri Becquerel, 69740 Genas, France → MADLY, 6 rue Henri Becquerel, 69740 GENAS, France

    Publié dans Swissreg le 04.08.2015

  5. 20 mars 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2014

Parties

Titulaire

MADLY

6 rue Henri Becquerel, 69740 GENAS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.