LE FOURNIL ROMAND
Marque suisse · 656484 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 656484
- Numéro de demande
- 62738/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LE FOURNIL ROMAND ((fig.))
- Déposée
- 14 févr. 2014
- Enregistrée
- 24 mars 2014
- Publiée
- 24 mars 2014
- Radiée
- 6 sept. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pains et autres produits de boulangerie, notamment farines, moutures de céréales et préparations faites de céréales, chips à base de pain, tartes, pizzas, sandwiches, pâtés, pâtisseries, confiseries, biscuiterie, glaces, produits à base de cacao; tous les produits précités de provenance suisse.
Publicité et services aux entreprises
Présentation de produits par tous moyens de communication pour la vente au détail.
Restauration et hébergement
Services de restauration, services de salons de thé, services de traiteurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.09.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 06.09.2024
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 23 janv. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.01.2018
- 16 nov. 2016
Transféré
- Titulaire
- Pouly SA, Rue Pré-Bouvier 31, 1242 Satigny → Le Fournil Romand SA, Rue de Pré-Bouvier 31, CP 56, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
- 29 sept. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- POULY TRADITION S.A, Rue du Pré-Bouvier, 31, Case postale 56, 1242 Satigny → Pouly SA, Rue Pré-Bouvier 31, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 29.09.2016
- 14 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Maître Paul Cosmovici, 7 rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 14.06.2016
- 24 mars 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.