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Marque suisse · 656505 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 656505
- Numéro de demande
- 65563/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 déc. 2013
- Enregistrée
- 24 mars 2014
- Publiée
- 24 mars 2014
- Radiée
- 20 juil. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 12.07.2013 US
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Offre d'utilisation temporaire de logiciels et d'applications en ligne non-téléchargeables avec pour objectif d'effectuer le suivi, surveiller et transmettre des données de diagnostic, de conformité et de thérapie collectées des outils de suivi des patients, dans le domaine des troubles de la respiration liés au sommeil.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.07.2024
Publié dans Swissreg le 20.07.2024
- 27 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN SA, Conseils en Propriété Intellectuelle, 24, Rue Merle d¿Aubigné, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 27 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- SEDIN SA, Conseils en Propriété Intellectuelle, 24, Rue Merle d¿Aubigné, 1207 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 27 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN SA, 24, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 11 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- SEDIN SA, 24 Rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 24 mars 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.