ORVILLE

Marque suisse · 656510 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
656510
Numéro de demande
65661/2013
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ORVILLE ((fig.))
Déposée
31 déc. 2013
Enregistrée
24 mars 2014
Publiée
24 mars 2014
Radiée
26 juil. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Waren aus Metall, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Bauten aus Metall; Baumaterialien aus Metall; Türen aus Metall; Türrahmen aus Metall; Jalousien aus Metall; Fenster aus Metall; Schlosserwaren und Kleineisenwaren; Zubehör aus Metall für Türen, Türgriffe aus Metall, Schlösser aus Metall, Scharniere und Riegel aus Metall; Fensterrahmen aus Metall; Fensterläden aus Metall; Zubehör aus Metall für Fenster.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.07.2024

    Publié dans Swissreg le 26.07.2024

  2. 24 mars 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.