MUSE MOSA

Marque suisse · 656618 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
656618
Numéro de demande
64019/2013
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MUSE MOSA ((fig.))
Déposée
21 nov. 2013
Enregistrée
27 mars 2014
Publiée
27 mars 2014
Radiée
13 juin 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckkästen; Edelmetalle [roh oder teilweise bearbeitet]; Uhrkettenanhänger [Berlocken]; Krawattenhalter; Kunstgegenstände aus Edelmetall; Armbanduhren; Uhren, Pendeluhren; Uhrketten; Uhrenschmucketuis; Juwelierwaren, Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.06.2024

    Publié dans Swissreg le 13.06.2024

  2. 27 mars 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.