FIA Formula - e CHAMPIONSHIP

Marque suisse · 656734 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
656734
Numéro de demande
52118/2014
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FIA Formula - e CHAMPIONSHIP ((fig.))
Déposée
20 févr. 2014
Enregistrée
31 mars 2014
Publiée
31 mars 2014
Radiée
12 sept. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Électronique, logiciels et instruments

Vêtements, chaussures, chapellerie, casques, gants, ceintures, lunettes, tous ces produits étant de protection contre les accidents, irradiations et le feu; enseignes et panneaux indicateurs lumineux et mécaniques; écrans anti éblouissants; lunettes de soleil et lunettes optiques; cordons de lunettes, montures de lunettes, lentilles optiques et étuis à lunettes; articles de lunetterie; avertisseurs contre le vol; alarme et systèmes de sécurité; appareils de verrouillage télécommandés; appareils électriques de commande à distance; appareils de sécurité personnelle; cartes magnétiques codées; piles électriques; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, régulation ou contrôle de l'électricité; appareils audio et d'enregistrement vidéo et cassettes, appareils CD-ROM, appareils numériques et numériseurs; livres enregistrés sur disques et bandes; films enregistrés, appareils de télévision, appareils photographiques; appareils et instruments électroniques, scientifiques, optiques, cinématographiques, photographiques; récepteurs de radio, émetteurs de radio, appareils et instruments d'intercommunication, téléphoniques, de reproduction et d'enregistrement du son, appareils satellite, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels et matériel informatique, magnétoscopes et appareils de reproduction vidéos, cassettes vidéo, disques, bandes magnétiques et disques compacts, récepteurs, appareils et instruments d'instruction et d'enseignement; compas (non pour le dessin); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils d'enregistrement audio et vidéo et cassettes, lecteurs de disques compacts; appareils numériques et numériseurs; livres enregistrés sur disques optiques et bandes magnétiques; films enregistrés; appareils de télévision; appareils photographiques; films exposés; flashes; aimants; podomètres; appareils à compter; compteurs de vitesse; odomètres, calculatrices, appareils d'enregistrement, tableau d'affichage et appareils de chronométrage; jumelles; bandes magnétiques et disques optiques préenregistrés, logiciels de jeux électroniques; programmes de jeux électroniques et jeux informatiques.

Véhicules

Voitures de course; moteurs électriques pour voitures de course; voitures de course électriques, y compris leurs parties constitutives et leurs équipements compris dans cette classe; karts de course, karts de course électriques; châssis de voitures de course; mécanismes de transmission pour voitures de course; freins pour voitures de course; sièges de voitures de course; harnais de sécurité pour la course automobile; sièges de sécurité pour voitures de course; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules de course.

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques; réveille-matin; bijouterie; pierres précieuses et métaux précieux et bijoux de fantaisies; amulettes; insignes en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; bracelets; broches; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; chaînes de montres; chaînes; breloques; chronographes [montres]; chronomètres; porte-clefs; médaillons; médailles; colliers; épingles de parure; parures; chronomètres à arrêt; bracelets de montres; fixe-cravates; épingles de cravates; trophées en métaux précieux; boîtiers de montres; montres; montres-bracelets; porte-clefs de fantaisie en cuir ou imitation du cuir; bijouterie en cuir.

Papier et imprimés

Papier, carton, papeterie; produits de l'imprimerie; cartes de souhaits; livres; almanachs; produits de l'imprimerie pour enseignes publicitaires; calendriers; photographies; cartes de collectionneurs; autocollants et albums; cartes à échanger autres que pour jeux; carnets d'adresses; agendas en papier; sous-main et clichés; cartes routières; produits de l'imprimerie, nécessaire pour peindre et trousses à dessin; catalogues, cartes géographiques et plans; affiches; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel pour les artistes (autres que couleurs et vernis); pinceaux; chevalets pour la peinture; images; timbres; couverture de livres et articles pour reliure; pochettes pour documents; journaux; revues; périodiques; bandes dessinées; dessins humoristiques; publications; manuels; publication périodique; journaux quotidiens d'affaires; albums; livres d'autographes; albums de coupures de journaux; biblorhaptes; imitations de billets de banque; documentation informatique imprimée; stencils, gabarits; décalcomanies; papier d'emballage cadeaux; banderoles en papier, serpentins; linge de table en papier; coffrets, étuis, sacs, emballages, insignes, tous en papier ou en carton; décorations en papier mâché ou en carton; règles; instruments d'écriture et encres; effaceurs, gommes; papier d'emballage; portraits.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; jeux portatifs électroniques; articles et équipements de gymnastique et de sport; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; appareils de jeux vidéo, appareils de jeux électroniques à monnaie ou fausse monnaie; cartes à jouer.

Publicité et services aux entreprises

Publicité, promotion et publication de matériel publicitaire; distribution de matériel publicitaire; présentation de divers produits sur tout moyen de communication (y compris Internet et autres services en ligne) pour la vente au détail; traitement administratif de commandes par ordinateurs, utilisant des moyens interactifs de communication; services d'affichage pour le merchandising; compilation et diffusion d'annonces publicitaires; production d'annonces publicitaires; services d'abonnement à des produits d'imprimerie (pour des tiers) par des moyens électroniques utilisant des services de communication interactive; gestion des affaires commerciales; administration commerciale et consultation en organisation d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques.

Télécommunications

Radiodiffusion et télédiffusion de compétitions sportives dans le domaine des sports mécaniques; fourniture d'accès à des bases de données interactives dans le domaine des sports; fourniture d'accès à des bulletins informatiques dans le domaine des sports.

Éducation, divertissement et sport

Organisation de compétitions sportives dans le domaine des sports mécaniques; formation de personnes dans le domaine des sports mécaniques; publication.

Sciences, technologie et informatique

Recherches en mécanique dans le domaine des sports mécaniques; essai de matériaux dans le domaine des sports mécaniques; étude de projets techniques dans le domaine des sports mécaniques; expertises techniques dans le domaine des sports mécaniques; contrôle technique de véhicules automobiles dans le domaine des sports mécaniques; contrôle de qualité dans le domaine des sports mécaniques; conseils technologiques sur la protection de l'environnement dans le domaine des sports mécaniques; conseils en construction de véhicule dans le domaine des sports mécaniques; contrôles techniques des véhicules à moteur dans le domaine des sports mécaniques, le contrôle de la qualité dans le domaine des sports mécaniques; stockage électronique de données; récupération de données informatiques.

Services juridiques et de sécurité

Services d'arbitrage dans le domaine des sports mécaniques; services de contentieux dans le domaine des sports mécaniques; consultation en matière juridique dans le domaine des sports mécaniques; consultation en matière de sécurité dans le domaine des sports mécaniques; consultation en matière de sécurité routière.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.09.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  2. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 6 mai 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

  5. 1 mai 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  6. 25 oct. 2018

    Partiellement radié

    LPS
    4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 9, Vêtements, chaussures, chapellerie, casques, gants, ceintures, lunettes, tous ces produits étant de protection contre les accidents, irradiations et le feu; enseignes et panneaux indicateurs lumineux et mécaniques; écrans anti éblouissants; lunettes de soleil et lunettes optiques; cordons de lunettes, montures de lunettes, lentilles optiques et étuis à lunettes; articles de lunetterie; avertisseurs contre le vol; alarme et systèmes de sécurité; appareils de verrouillage télécommandés; appareils électriques de commande à distance; appareils de sécurité personnelle; cartes magnétiques codées; piles électriques; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, régulation ou contrôle de l'électricité; appareils audio et d'enregistrement vidéo et cassettes, appareils CD-ROM, appareils numériques et numériseurs; livres enregistrés sur disques et bandes; films enregistrés, appareils de télévision, appareils photographiques; appareils et instruments électroniques, scientifiques, optiques, cinématographiques, photographiques; récepteurs de radio, émetteurs de radio, appareils et instruments d'intercommunication, téléphoniques, de reproduction et d'enregistrement du son, appareils satellite, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels et matériel informatique, magnétoscopes et appareils de reproduction vidéos, cassettes vidéo, disques, bandes magnétiques et disques compacts, récepteurs, appareils et instruments d'instruction et d'enseignement; compas (non pour le dessin); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils d'enregistrement audio et vidéo et cassettes, lecteurs de disques compacts; appareils numériques et numériseurs; livres enregistrés sur disques optiques et bandes magnétiques; films enregistrés; appareils de télévision; appareils photographiques; films exposés; flashes; aimants; podomètres; appareils à compter; compteurs de vitesse; odomètres, calculatrices, appareils d'enregistrement, tableau d'affichage et appareils de chronométrage; jumelles; bandes magnétiques et disques optiques préenregistrés, logiciels de jeux électroniques; programmes de jeux électroniques et jeux informatiques., 12, Véhicules terrestres; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités., 14, Horlogerie et instruments chronométriques; réveille-matin; bijouterie; pierres précieuses et métaux précieux et bijoux de fantaisies; amulettes; insignes en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; bracelets; broches; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; chaînes de montres; chaînes; breloques; chronographes [montres]; chronomètres; porte-clefs; médaillons; médailles; colliers; épingles de parure; parures; chronomètres à arrêt; bracelets de montres; fixe-cravates; épingles de cravates; trophées en métaux précieux; boîtiers de montres; montres; montres-bracelets; porte-clefs de fantaisie en cuir ou imitation du cuir; bijouterie en cuir., 16, Papier, carton, papeterie; produits de l'imprimerie; cartes de souhaits; livres; almanachs; produits de l'imprimerie pour enseignes publicitaires; calendriers; photographies; cartes de collectionneurs; autocollants et albums; cartes à échanger autres que pour jeux; carnets d'adresses; agendas en papier; sous-main et clichés; cartes routières; produits de l'imprimerie, nécessaire pour peindre et trousses à dessin; catalogues, cartes géographiques et plans; affiches; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel pour les artistes (autres que couleurs et vernis); pinceaux; chevalets pour la peinture; images; timbres; couverture de livres et articles pour reliure; pochettes pour documents; journaux; revues; périodiques; bandes dessinées; dessins humoristiques; publications; manuels; publication périodique; journaux quotidiens d'affaires; albums; livres d'autographes; albums de coupures de journaux; biblorhaptes; imitations de billets de banque; documentation informatique imprimée; stencils, gabarits; décalcomanies; papier d'emballage cadeaux; banderoles en papier, serpentins; linge de table en papier; coffrets, étuis, sacs, emballages, insignes, tous en papier ou en carton; décorations en papier mâché ou en carton; règles; instruments d'écriture et encres; effaceurs, gommes; papier d'emballage; portraits., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets; jeux portatifs électroniques; articles et équipements de gymnastique et de sport; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; appareils de jeux vidéo, appareils de jeux électroniques à monnaie ou fausse monnaie; cartes à jouer., 35, Publicité, promotion et publication de matériel publicitaire; distribution de matériel publicitaire; présentation de divers produits sur tout moyen de communication (y compris Internet et autres services en ligne) pour la vente au détail; traitement administratif de commandes par ordinateurs, utilisant des moyens interactifs de communication; services d'affichage pour le merchandising; compilation et diffusion d'annonces publicitaires; production d'annonces publicitaires; services d'abonnement à des produits d'imprimerie (pour des tiers) par des moyens électroniques utilisant des services de communication interactive; gestion des affaires commerciales; administration commerciale et consultation en organisation d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques., 38, Radiodiffusion et télédiffusion de compétitions sportives dans le domaine des sports mécaniques; fourniture d'accès à des bases de données interactives dans le domaine des sports; fourniture d'accès à des bulletins informatiques dans le domaine des sports., 41, Organisation de compétitions sportives dans le domaine des sports mécaniques; formation de personnes dans le domaine des sports mécaniques; publication., 42, Recherches en mécanique dans le domaine des sports mécaniques; essai de matériaux dans le domaine des sports mécaniques; étude de projets techniques dans le domaine des sports mécaniques; expertises techniques dans le domaine des sports mécaniques; contrôle technique de véhicules automobiles dans le domaine des sports mécaniques; contrôle de qualité dans le domaine des sports mécaniques; conseils technologiques sur la protection de l'environnement dans le domaine des sports mécaniques; conseils en construction de véhicule dans le domaine des sports mécaniques; contrôles techniques des véhicules à moteur dans le domaine des sports mécaniques, le contrôle de la qualité dans le domaine des sports mécaniques; stockage électronique de données; récupération de données informatiques., 45, Services d'arbitrage dans le domaine des sports mécaniques; services de contentieux dans le domaine des sports mécaniques; consultation en matière juridique dans le domaine des sports mécaniques; consultation en matière de sécurité dans le domaine des sports mécaniques; consultation en matière de sécurité routière. → 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 9, Vêtements, chaussures, chapellerie, casques, gants, ceintures, lunettes, tous ces produits étant de protection contre les accidents, irradiations et le feu; enseignes et panneaux indicateurs lumineux et mécaniques; écrans anti éblouissants; lunettes de soleil et lunettes optiques; cordons de lunettes, montures de lunettes, lentilles optiques et étuis à lunettes; articles de lunetterie; avertisseurs contre le vol; alarme et systèmes de sécurité; appareils de verrouillage télécommandés; appareils électriques de commande à distance; appareils de sécurité personnelle; cartes magnétiques codées; piles électriques; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, régulation ou contrôle de l'électricité; appareils audio et d'enregistrement vidéo et cassettes, appareils CD-ROM, appareils numériques et numériseurs; livres enregistrés sur disques et bandes; films enregistrés, appareils de télévision, appareils photographiques; appareils et instruments électroniques, scientifiques, optiques, cinématographiques, photographiques; récepteurs de radio, émetteurs de radio, appareils et instruments d'intercommunication, téléphoniques, de reproduction et d'enregistrement du son, appareils satellite, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels et matériel informatique, magnétoscopes et appareils de reproduction vidéos, cassettes vidéo, disques, bandes magnétiques et disques compacts, récepteurs, appareils et instruments d'instruction et d'enseignement; compas (non pour le dessin); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils d'enregistrement audio et vidéo et cassettes, lecteurs de disques compacts; appareils numériques et numériseurs; livres enregistrés sur disques optiques et bandes magnétiques; films enregistrés; appareils de télévision; appareils photographiques; films exposés; flashes; aimants; podomètres; appareils à compter; compteurs de vitesse; odomètres, calculatrices, appareils d'enregistrement, tableau d'affichage et appareils de chronométrage; jumelles; bandes magnétiques et disques optiques préenregistrés, logiciels de jeux électroniques; programmes de jeux électroniques et jeux informatiques., 12, Voitures de course; moteurs électriques pour voitures de course; voitures de course électriques, y compris leurs parties constitutives et leurs équipements compris dans cette classe; karts de course, karts de course électriques; châssis de voitures de course; mécanismes de transmission pour voitures de course; freins pour voitures de course; sièges de voitures de course; harnais de sécurité pour la course automobile; sièges de sécurité pour voitures de course; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules de course., 14, Horlogerie et instruments chronométriques; réveille-matin; bijouterie; pierres précieuses et métaux précieux et bijoux de fantaisies; amulettes; insignes en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; bracelets; broches; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; chaînes de montres; chaînes; breloques; chronographes [montres]; chronomètres; porte-clefs; médaillons; médailles; colliers; épingles de parure; parures; chronomètres à arrêt; bracelets de montres; fixe-cravates; épingles de cravates; trophées en métaux précieux; boîtiers de montres; montres; montres-bracelets; porte-clefs de fantaisie en cuir ou imitation du cuir; bijouterie en cuir., 16, Papier, carton, papeterie; produits de l'imprimerie; cartes de souhaits; livres; almanachs; produits de l'imprimerie pour enseignes publicitaires; calendriers; photographies; cartes de collectionneurs; autocollants et albums; cartes à échanger autres que pour jeux; carnets d'adresses; agendas en papier; sous-main et clichés; cartes routières; produits de l'imprimerie, nécessaire pour peindre et trousses à dessin; catalogues, cartes géographiques et plans; affiches; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel pour les artistes (autres que couleurs et vernis); pinceaux; chevalets pour la peinture; images; timbres; couverture de livres et articles pour reliure; pochettes pour documents; journaux; revues; périodiques; bandes dessinées; dessins humoristiques; publications; manuels; publication périodique; journaux quotidiens d'affaires; albums; livres d'autographes; albums de coupures de journaux; biblorhaptes; imitations de billets de banque; documentation informatique imprimée; stencils, gabarits; décalcomanies; papier d'emballage cadeaux; banderoles en papier, serpentins; linge de table en papier; coffrets, étuis, sacs, emballages, insignes, tous en papier ou en carton; décorations en papier mâché ou en carton; règles; instruments d'écriture et encres; effaceurs, gommes; papier d'emballage; portraits., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets; jeux portatifs électroniques; articles et équipements de gymnastique et de sport; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; appareils de jeux vidéo, appareils de jeux électroniques à monnaie ou fausse monnaie; cartes à jouer., 35, Publicité, promotion et publication de matériel publicitaire; distribution de matériel publicitaire; présentation de divers produits sur tout moyen de communication (y compris Internet et autres services en ligne) pour la vente au détail; traitement administratif de commandes par ordinateurs, utilisant des moyens interactifs de communication; services d'affichage pour le merchandising; compilation et diffusion d'annonces publicitaires; production d'annonces publicitaires; services d'abonnement à des produits d'imprimerie (pour des tiers) par des moyens électroniques utilisant des services de communication interactive; gestion des affaires commerciales; administration commerciale et consultation en organisation d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques., 38, Radiodiffusion et télédiffusion de compétitions sportives dans le domaine des sports mécaniques; fourniture d'accès à des bases de données interactives dans le domaine des sports; fourniture d'accès à des bulletins informatiques dans le domaine des sports., 41, Organisation de compétitions sportives dans le domaine des sports mécaniques; formation de personnes dans le domaine des sports mécaniques; publication., 42, Recherches en mécanique dans le domaine des sports mécaniques; essai de matériaux dans le domaine des sports mécaniques; étude de projets techniques dans le domaine des sports mécaniques; expertises techniques dans le domaine des sports mécaniques; contrôle technique de véhicules automobiles dans le domaine des sports mécaniques; contrôle de qualité dans le domaine des sports mécaniques; conseils technologiques sur la protection de l'environnement dans le domaine des sports mécaniques; conseils en construction de véhicule dans le domaine des sports mécaniques; contrôles techniques des véhicules à moteur dans le domaine des sports mécaniques, le contrôle de la qualité dans le domaine des sports mécaniques; stockage électronique de données; récupération de données informatiques., 45, Services d'arbitrage dans le domaine des sports mécaniques; services de contentieux dans le domaine des sports mécaniques; consultation en matière juridique dans le domaine des sports mécaniques; consultation en matière de sécurité dans le domaine des sports mécaniques; consultation en matière de sécurité routière.
    Classification internationale
    4,9,12,14,16,25,28,35,38,41-42,45 → 4,9,12,14,16,25,28,35,38,41-42,45

    Publié dans Swissreg le 25.10.2018

  7. 14 sept. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2015

  8. 9 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.12.2014

1 entrée antérieure
  1. 31 mars 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.