Marque figurative

Marque suisse · 656803 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
656803
Numéro de demande
52417/2014
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 févr. 2014
Enregistrée
1 avr. 2014
Publiée
1 avr. 2014
Radiée
19 sept. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels

Texte déposé

Logiciels.

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; montres, montres-bracelets.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.09.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 19.09.2024

  2. 1 avr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.