SEXTANT

Marque suisse · 657111 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
657111
Numéro de demande
50155/2014
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 janv. 2014
Enregistrée
7 avr. 2014
Publiée
7 avr. 2014
Radiée
31 juil. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux; instruments chirurgicaux utilisés pour la chirurgie du rachis.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    31.07.2024

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  2. 7 avr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.