NOVAPASS
Marque suisse · 657139 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 657139
- Numéro de demande
- 65203/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 déc. 2013
- Enregistrée
- 8 avr. 2014
- Publiée
- 8 avr. 2014
- Radiée
- 11 juil. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 02.12.2013 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Medizinische Vorrichtungen, nämlich Nahtzangen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.07.2024
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 8 avr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.