NOVAP

Marque suisse · 657198 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
657198
Numéro de demande
58252/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 juil. 2013
Enregistrée
9 avr. 2014
Publiée
9 avr. 2014
Protégée jusqu’au
4 juil. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes métalliques à l'exception des chaînes motrices pour véhicules, des chaînes de commande, des chaînes (bijoux), des chaînes anti-dérappantes, des chaînes d'arpenteurs, de cycles, de montres; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres forts et cassettes à argent non métalliques, cassettes de sûreté, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, minerais, chaînes de sûreté, piquets et socles de mise en place pour chaînes de signalisation métalliques, barres en acier murales, panneaux d'acier à fentes, panneaux et balises de signalisation métalliques, chaînes de signalisation métalliques et leurs éléments constitutifs, anneaux, maillons rapides, crochets à vis.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.

Véhicules

Chariots de manutention, chariots porte-bacs de rangement.

Papier et imprimés

Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, matériels d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes, chiffres et lettres autocollants.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica, tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtres et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitumes, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées, panneaux de signalisation et balises non métalliques.

Meubles

Meubles, glaces, cadres, bacs de rangement en matières plastiques, leurs éléments constitutifs (séparations, couvercles, volets avant à battants, porte-étiquettes), casiers, présentoirs, présentoirs linéaires, piquets et socles de mise en place pour chaînes de signalisation non métalliques, enveloppes de bottes de paille; chaînes de signalisation, de balisage, de délimitation, disques, plaques et rubans de signalisation, éléments constitutifs de chaînes de signalisation, anneaux, maillons rapides, crochets à vis en plastique.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer); matières textiles fibreuses brutes.

Jeux, jouets et articles de sport

Cartes à jouer

Texte déposé

Cartes à jouer.

Traitement de matériaux

Impression sur commande de textes sur panneaux et articles de signalisation, sérigraphie et mise en oeuvre de toutes techniques de marquage sur tous supports.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.05.2023

  2. 24 mai 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    NOVAP, 59 rue Brillat Savarin, 01100 OYONNAX, France → NOVAP, 3 Route d'Alex, 01100 BELLIGNAT, France

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 7 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 07.04.2022

  4. 30 mars 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  5. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  6. 9 avr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.