Marque figurative
Marque suisse · 657365 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 657365
- Numéro de demande
- 64252/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 nov. 2013
- Enregistrée
- 14 avr. 2014
- Publiée
- 14 avr. 2014
- Protégée jusqu’au
- 27 nov. 2033
- Couleurs revendiquées
- Der in der Marke enthaltene Halbmond wird weder in Rot auf weissem Grund noch ein einer anderen zu Verwechslungen mit dem Roten Halbmond führenden Farbe wiedergegeben.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 02.09.01, 26.11.02, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle [roh oder teilweise bearbeitet]; Silberschmuck, Ketten [Schmuck]; Krawattenhalter; Schmucksteine, Edelsteine; Schlüsselanhänger [Fantasie-, Schmuckwaren]; Ringe [Schmuck]; Uhren; Bänder für Armbanduhren; Pendeluhren; Zeigerwerke für Uhren, Uhrwerke; Schmuckkästen; Uhrkettenanhänger [Berlocken]; Schmuckwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 13 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- HELVA Sàrl, Grand' Rue 16A, Case Postale 135, 2054 Chézard-Saint-Martin → Montres Grand Prix Sàrl, Rue du Prè au Maire 10, 2345 Les Breuleux
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
- 14 avr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.