Marque figurative

Marque suisse · 657461 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
657461
Numéro de demande
54126/2014
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 avr. 2014
Enregistrée
15 avr. 2014
Publiée
15 avr. 2014
Radiée
29 oct. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.10.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 avr. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2014

Parties

Titulaire

CVSTOS THE TIME KEEPER SA

route des Gouttes-d'Or 40, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.