Marque figurative
Marque suisse · 657638 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 657638
- Numéro de demande
- 64531/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 mars 2014
- Enregistrée
- 22 avr. 2014
- Publiée
- 22 avr. 2014
- Protégée jusqu’au
- 24 mars 2034
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.01.05, 24.01.09, 24.01.12, 24.01.13, 24.01.17, 24.01.18, 24.01.20, 24.09.02, 24.09.05, 24.09.07, 24.09.24, 25.07.01, 25.07.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 18 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 18 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 17 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 17.10.2017
- 19 juil. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cave Amann SA, Industriestrasse 6, 9220 Bischofszell → Cave Amann S.A., Weinplatz, Blumenwiesstrasse 6, 9220 Bischofszell
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 22 avr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.