ARTS15
Marque suisse · 657950 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 657950
- Numéro de demande
- 00658/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 nov. 2013
- Enregistrée
- 30 avr. 2014
- Publiée
- 30 avr. 2014
- Protégée jusqu’au
- 19 nov. 2033
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Objets d'art bronzes; objets d'art décoratifs en fer forgé; objets d'art en métaux communs.
Machines et moteurs
Mouvements mécaniques pour automates de décoration (moteurs) et leurs parties constitutives; arbres à cames; chaînes de cames; pignons de cames.
Bijouterie et horlogerie
Objets d'art en métaux précieux; aiguilles (horlogerie); ancres (horlogerie); balanciers (horlogerie); barillets (horlogerie); cadrans (horlogerie); cadrans pour articles d'horlogerie; écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie; ressorts de montres et horloges; horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; mouvements d'horlogerie; mouvements de montres; pendules (horlogerie).
Instruments de musique
Boites à musique; carillons (instruments de musique).
Jeux, jouets et articles de sport
Automates à jeux fonctionnant au moyen de monnaie; automates de décoration mécanique.
Construction et réparation
Horlogerie (entretien et réparation); mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de produits d'horlogerie; services de réparation ou de maintenance de produits d'horlogerie; installation, réparation et entretien de pendules et autres instruments, horlogers et chronomtriques; installation, réparation et entretien d'horloges et autres instruments horlogers et chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 30 avr. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.