artFall
Marque suisse · 658670 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 658670
- Numéro de demande
- 52316/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- artFall ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 2014
- Enregistrée
- 16 mai 2014
- Publiée
- 16 mai 2014
- Radiée
- 18 sept. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Objets d'art en métaux communs
Texte déposé
Kunstgegenstände aus unedlen Metallen.
Meubles
Mobiles (Dekorationsgegenstände); Möbel, Spiegel, Bilderrahmen; Waren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind, aus Holz, Kork, Binsen, Weide, Knochen, Bernstein, und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen.
Traitement de matériaux
Soudage; Traitement de matériaux
Texte déposé
Schweissen; Materialbearbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.09.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 16 mai 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.05.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.