CA Class A
Marque suisse · 658746 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 658746
- Numéro de demande
- 53154/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CA Class A ((fig.))
- Déposée
- 14 mars 2014
- Enregistrée
- 19 mai 2014
- Publiée
- 19 mai 2014
- Radiée
- 9 oct. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Cordes, tentes et fibres brutes
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes
Texte déposé
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 19 mai 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.05.2014
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.