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Télécommunications

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); expédition, transmission de dépêches et de messages; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; transmission par satellite; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de télex, transmission d'informations par télescripteur; communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.

Éducation, divertissement et sport

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement; activités culturelles; cours par correspondance; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements); organisation de spectacles; rédaction de scénarios; tous les services mentionnés ci-dessus n'ayant pas pour thème les jeux de stratégie en temps réel et n'ayant aucun rapport avec les jeux de stratégie en temps réel; activités sportives; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation et production de programmes d'informations audiovisuels, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte); services de ludothèques à savoir services d'animations ludiques (divertissements); montage de bande vidéo, reportages photographiques; services de traduction; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Sciences, technologie et informatique

Mise à disposition temporaire d'outils logiciels et applications en ligne; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données.

Titulaire

Mandataire