Marque figurative
Marque suisse · 660091 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 660091
- Numéro de demande
- 60974/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 mars 2014
- Enregistrée
- 17 juin 2014
- Publiée
- 17 juin 2014
- Protégée jusqu’au
- 7 mars 2034
- Couleurs revendiquées
- Bleu, blanc, jaune, vert, orange, noir, marron.
- Classification de Vienne
- 03.07.15, 03.07.24, 05.07.06, 05.07.22, 05.07.23, 06.03.01, 06.03.10, 25.07.25, 26.15.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Lait, produits laitiers, fromages, spécialités fromagères, huiles et graisses comestibles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 24 août 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BONGRAIN S.A. (société anonyme de droit français), 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, France → SAVENCIA SA, 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France
Publié dans Swissreg le 24.08.2015
- 17 juin 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.06.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.