Terre Vaudoise PRODUITS DU TERROIR

Marque suisse · 660365 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
660365
Numéro de demande
60961/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Terre Vaudoise PRODUITS DU TERROIR ((fig.))
Déposée
9 sept. 2013
Enregistrée
20 juin 2014
Publiée
20 juin 2014
Protégée jusqu’au
9 sept. 2033
Classification de Vienne
07.01.08, 07.01.09, 07.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; oeufs; lait et produits laitiers; tous les produits précités de provenance vaudoise; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance suisse.

Café, boulangerie et confiserie

Miel de provenance vaudoise; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités de provenance suisse.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; tous les produits précités de provenance vaudoise; graines; semences; aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses; tous les produits précités de provenance vaudoise; bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); tous les produits précités de provenance vaudoise.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture

Texte déposé

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.03.2023

  2. 20 juin 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.