Terre Vaudoise PRODUITS DU TERROIR
Marque suisse · 660365 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 660365
- Numéro de demande
- 60961/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Terre Vaudoise PRODUITS DU TERROIR ((fig.))
- Déposée
- 9 sept. 2013
- Enregistrée
- 20 juin 2014
- Publiée
- 20 juin 2014
- Protégée jusqu’au
- 9 sept. 2033
- Classification de Vienne
- 07.01.08, 07.01.09, 07.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; oeufs; lait et produits laitiers; tous les produits précités de provenance vaudoise; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance suisse.
Café, boulangerie et confiserie
Miel de provenance vaudoise; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités de provenance suisse.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; tous les produits précités de provenance vaudoise; graines; semences; aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse.
Bières et boissons sans alcool
Eaux minérales et gazeuses; tous les produits précités de provenance vaudoise; bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); tous les produits précités de provenance vaudoise.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture
Texte déposé
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 20 juin 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.06.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.