ACCENT

Marque suisse · 660924 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
660924
Numéro de demande
55210/2014
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 avr. 2014
Enregistrée
7 juil. 2014
Publiée
7 juil. 2014
Radiée
22 nov. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Installations de commande pour lits, dossiers de lits, dispositifs de levage pour lits, appareils de levage, appareils de transfert et monte-charge pour personnes handicapées, à mobilité réduite et invalides; batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite; installations de contrôle pour chaises roulantes, trottinettes et tricycles et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.

Appareils médicaux

Membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, appareils de respiration; concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration d'oxygène liquide à but médical, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil; appareils de ventilation des poumons; appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et la toilette destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits à usage médical; matelas d'eau, matelas pneumatiques, dossiers réglables de lits; dispositifs comme partie de lit pour soulever et déplacer les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides; gaines à usage médical; matelas à usage médical; matelas en mousse à usage médical; coussins à usage médical, coussins pour la prévention des escarres et coussins de positionnement destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; aides à la marche; béquilles, déambulateurs, marcheurs; appareils d'extension, applicateurs pour chaussettes, bas et bas-culottes, tous pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et invalides; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Véhicules

Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe

Texte déposé

Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.

Meubles

Lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; paniers de soutien d'appareils médicaux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    22.11.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 22.11.2024

  2. 14 nov. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.11.2023

  3. 17 oct. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Invacare International Sàrl, Route de Cité-Ouest 2, 1196 Gland → Invacare International GmbH, Benkenstrasse 260, 4108 Witterswil

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  4. 14 sept. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.09.2020

  5. 14 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2020

  6. 21 oct. 2014

    Partiellement radié

    LPS
    9, Installations de commande pour lits, dossiers de lits, dispositifs de levage pour lits, appareils de levage, appareils de transfert et monte-charge pour personnes handicapées, à mobilité réduite et invalides; batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite; installations de contrôle pour chaises roulantes, trottinettes et tricycles et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe., 10, Membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, appareils de respiration; concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration d'oxygène liquide à but médical, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil; appareils de ventilation des poumons; appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et la toilette destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits à usage médical; matelas d'eau, matelas pneumatiques, dossiers réglables de lits; dispositifs comme partie de lit pour soulever et déplacer les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides; gaines à usage médical; matelas à usage médical; matelas en mousse à usage médical; coussins à usage médical, coussins pour la prévention des escarres et coussins de positionnement destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; aides à la marche; béquilles, déambulateurs, marcheurs; appareils d'extension, applicateurs pour chaussettes, bas et bas-culottes, tous pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et invalides; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités., 12, Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe., 20, Sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, réhausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe. → 9, Installations de commande pour lits, dossiers de lits, dispositifs de levage pour lits, appareils de levage, appareils de transfert et monte-charge pour personnes handicapées, à mobilité réduite et invalides; batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite; installations de contrôle pour chaises roulantes, trottinettes et tricycles et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe., 10, Membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, appareils de respiration; concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration d'oxygène liquide à but médical, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil; appareils de ventilation des poumons; appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et la toilette destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits à usage médical; matelas d'eau, matelas pneumatiques, dossiers réglables de lits; dispositifs comme partie de lit pour soulever et déplacer les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides; gaines à usage médical; matelas à usage médical; matelas en mousse à usage médical; coussins à usage médical, coussins pour la prévention des escarres et coussins de positionnement destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; aides à la marche; béquilles, déambulateurs, marcheurs; appareils d'extension, applicateurs pour chaussettes, bas et bas-culottes, tous pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et invalides; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités., 12, Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe., 20, Lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; paniers de soutien d'appareils médicaux.
    Classification internationale
    9-10,12,20 → 9-10,12,20

    Publié dans Swissreg le 21.10.2014

  7. 7 juil. 2014

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.