99 les 99 Noms
Marque suisse · 661162 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 661162
- Numéro de demande
- 50582/2014
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- 99 les 99 Noms ((fig.))
- Déposée
- 23 juin 2014
- Enregistrée
- 10 juil. 2014
- Publiée
- 10 juil. 2014
- Radiée
- 23 janv. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 27.07.01, 27.07.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 10 juil. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.07.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.