La Chocolaterie de Provence CdP
Marque suisse · 661175 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 661175
- Numéro de demande
- 61342/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 juin 2014
- Enregistrée
- 10 juil. 2014
- Publiée
- 10 juil. 2014
- Radiée
- 17 janv. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; tous les produits précités provenant de France
Texte déposé
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; tous les produits précités provenant de France.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités provenant de Provence; extraits de viande; fruits et légumes congelés; tous les produits précités provenant de France.
Café, boulangerie et confiserie
Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée "miel de Provence"; épices; tous les produits précités provenant de Provence; glace à rafraîchir; café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; glaces comestibles; sucre, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); tous les produits précités provenant de France.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 10 juil. 2014
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.07.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.